Eric et de B...

né le 07 Octobre 1949 à Sainte FOY les LYON (69110) ... 69440 Saint Laurent D'AGNY Représenté par Me Eric DE BERAIL de la SELARL KAIROS AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de LYON Représenté par

Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Eric X... Y.../ Mme Pénélope Z... épouse X... REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM A... PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT A... 07 AVRIL 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS A...

né le 24 Novembre 1948 à ELNE (66) de nationalité Française ... 66350 TOULOUGES représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de

GD / BL SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE C / Eric X...

MALLET DESISTEMENT DE L'APPEL Grosse délivrée le 01/04/2026 à Me Emmanuelle DESSART Me Eric

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller

2014/207 Rôle N° 13/15593 [O] [S] C/ [F] [N] [L] [I] [D] [T] [P] [I] divorcée [W] [B] [H] [E] [U] [A] [J] [X] [Z] Grosse délivrée le : à : Me Eric

, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Madame [F] [K] [H] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : S.A.R.L

demeurant [Adresse 4] Monsieur [B] [S] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représentés par Me André FRANCOIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Eric

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Odile MALLET, Président Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Hélène GIAMI, Conseiller Greffier

représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 13] [Localité 3] représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque B 753 assistée de Me Julie MALLET

Donne acte à Monsieur Eric Z... de son intervention volontaire en qualité d'héritier de Madame Marie-Claude Y... épouse Z....

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT *** DEMANDEUR A LA QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITE Madame [S] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Eric

DOMINA dont le siège social est [Adresse 3] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Eric VEZZANI, avocat au barreau de NICE Madame

DU 12 JANVIER 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité d'Orange en date du 23 Février 2021, N°1120000187 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Laure MALLET

VEYSSIERE, Président chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président

Christian Y..., Daniel Z..., Christophe B..., Eri C..., Christian G... ont interjeté appel.