En 2013, Trodat a découvert que des tampons de marque TRAXX, fabriqués par la société de droit grec du même nom et distribués en France par la société PRO TAMPONS FRANCE reproduisent, selon elle, les caractéristiques

où aucun ouvrage spécifique n'a été effectué sur mesure et que les travaux de pose ne sont que l'accessoire de la vente, -le parquet a été fourni par la société JTM Parquet, et n'a donc pas été fabriqué

La société Mermet a été rachetée en juillet 2005 par le groupe international Hunter Douglas, actionnaire majoritaire de la société Helioscreen depuis 1997 ; elle a alors décidé de fabriquer elle-même du

[R] [L] saisissait le 17 mai 2017 le conseil de prud'hommes de Marseille afin d'obtenir la condamnation solidaire de l'association la Fabrique Opéra et de l'association la Fabrique Opéra [Localité 9] Provence

SPL LA FABRIQUE DE [Localité 6] METROPOLE c/ S.A.S.

DOMAINE DES FABRIQUES C/ S.C.P.

Par acte d'engagement du 25 janvier 2007, la maîtrise d'œuvre a été confiée à la société Fabrique Atelier d'Architecture.

SPL LA FABRIQUE DE [Localité 7] METROPOLE c/ S.A.S.

de communication des documents suivants : 1) les délibérations relatives aux subventions et aides de la Ville de Strasbourg et de l’Eurométropole (anciennement nommée CUS) au profit du conseil de fabrique

finances publiques à sa demande de copie des éléments d'information concernant les valeurs foncières déclarées à l'occasion des mutations intervenues dans les cinq dernières années sur la communes de Fargues-Saint-Hilaire

Someport Walon, aux droits de laquelle vient la société Bollore Logistics, a été chargée par la société Degremont en février 2014 d'organiser le transport de deux tours de désulfuration qui avaient été fabriquées

Le 2 mars 2018, le cabinet Asagao a clos son rapport, dans lequel il retient la responsabilité des sociétés Sofradi et la Fabrique générale. M.

fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société Fabrique de [Localité 5] Métropole aux dépens.

[C] a par ailleurs la qualité d'associé et de gérant de la société la Fabrique à Neuf. Le 16 avril 2019, il saisissait le conseil de prud'hommes d'Evry.

* * * * Vu l'assignation devant le Tribunal de Commerce d'AVIGNON, en date du 30 Avril 2006, délivrée à la requête de la SA BIO UV et tendant notamment à: - faire constater qu'elle conçoit, fabrique

Par conclusions n° 2 notifiées le 27 novembre 2020, ils demandent la réformation du jugement déféré, et la condamnation solidaire de Me [D] et de la SCI La Grande Fabrique à leur payer : à M.

FABRIQUE DE STYLES S.A.S.U. FABRIQUE DE STYLES OCEANE S.A.S.U. FABRIQUE DE STYLES [Localité 3] S.A.S.U. AEVUM S.A.R.L. FDS AJACCIO S.A.S. ABRIVE S.A.S.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société CM-CIC Leasing Solutions a demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner la Fabrique de l'église de Dieuze à