Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
61628541c10e2193c5780a49
12 février 2013
12 février 2013
À compter du 1er avril 1993 la SARL Majestic - Filatures du Lion est devenue l'employeur de Mme [Z].
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bde4
21 mai 2008
21 mai 2008
Ainsi, il est établi que la société FILATURE MICHEL THIERRY et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6036f933955b0c93a8859838
1 juillet 2015
1 juillet 2015
jugement rendu en ce qu'il a déclaré la demande reconventionnelle formulée par la société Filtres Intensiv infondée, condamner la société Loiret Affinage à payer à la société Filtres Intensiv la somme
Source officielleConseil
CADA:20155386
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Communauté de communes du Pays de Fillière — Caractère communicable de la liste des entreprises d'une commune, qui peut être extraite du rôle des impôts économiques, à une association qui souhaite les
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886f6
18 mai 2006
18 mai 2006
FILATURE ST LIEVIN Demeurant ... WASQUEHAL CEDEX Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour S.E.L.A.R.L.
Source officielle8ème chambre
635a2193c549ea05a7cd2c62
26 octobre 2022
26 octobre 2022
PRUDON, avocat au barreau de LYON, toque : 533 Ayant pour avocat plaidant Me Laure BELLIN , avocat au barreau de GRENOBLE Mme [I] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Philippe FIALAIRE
Source officielleChambre sociale
671b358a2edfb0b58c05edb9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
d'habitacle (filtre à pollen) du véhicule SANDERO immatriculé 389'698NC, il reprochait au salarié d'avoir facturé le 1er juillet 2019 le remplacement de 3 filtres (filtre à POLLEN (habitacle), HUILE LS
Source officielle1ère ch. civile
651e53c1a81daa831884f6b1
4 octobre 2023
4 octobre 2023
[O] aux entiers dépens avec bénéfice de distraction au profit de la Selarl Fillatre-Metayer Bloquet dans les conditions prévues par l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielle1ere Chambre Section 1
662c9502b787c4000862f745
23 avril 2024
23 avril 2024
En l'espèce, le système d'assainissement individuel enterré près de l'angle Sud de la maison se compose d'une fosse septique toutes eaux de 4 m3, d'un filtre drainant de 30 m² et d'une pompe de relevage
Source officielle1re chambre sociale
6260f8916d9e13277d6e37b3
20 avril 2022
20 avril 2022
[Y] le 26 juillet 2014 fait état des griefs suivants : non-remplacement d'un filtre à air le 6 juin 2014 ; non-remplacement d'un filtre à gasoil le 6 juin 2014 ; perte d'un filtre à gasoil neuf ; retrait
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d84
17 décembre 2020
17 décembre 2020
de la signification de la présente ordonnance : - la réfection complète de la toiture de telle manière qu'il n'y ait plus aucun jour ni infiltration d'eau et d'air, selon le devis de l'entreprise Filiatre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
644a122d656d26d0f8b57d4b
26 avril 2023
26 avril 2023
du Lion, aujourd'hui Majestic Filatures Retail (ci-après « Majestic »), qui commercialise des tee-shirts de luxe.
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3c6
15 juin 2010
15 juin 2010
Lors de l'expertise d'assurance qui a été diligentée, le filtre a été considéré comme irréparable, la fourniture d'un nouveau filtre suivant facture COELHO s'élevant à 14. 340 euros HT.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00864_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
A, gérant de la SCI de la Filature. Une note en délibéré présentée pour la SCI de la Filature par Me Bernot a été enregistrée le 11 avril 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163cdb0a4f434918a1e5238
29 juin 2010
29 juin 2010
, 60 % à la livraison du filtre, 10 % après la mise en service définitive, - les modalités de paiement : 30 jours net à réception facture par chèque ; - les délais de livraison : à partir de la
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02203_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
, de deux manettes non-filaires et de vingt-six jeux, et a rejeté le surplus des conclusions de sa demande.
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfd8
10 mai 2011
10 mai 2011
DTU, le fait encore que l'entreprise Gérard CINIER qui a réalisé ce filtre drainé à flux horizontal s'est trompée dans les dimensions du filtre en inversant ses dimensions : elle a réalisé un filtre de
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb0
6 septembre 2011
6 septembre 2011
d'un filtre à sable.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03511_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
; - les sociétés filtres étaient les véritables clientes ; - les sociétés STM, EURL PTC n'ont pas été reconnues comme sociétés filtres ; - il est impossible d'identifier, des deux sociétés BNT
Source officielle1ere Chambre
65b0bb138d0ccf000877e50b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
à particules et la régénération forcée du dudit filtre.
Source officiellePage 2 sur 222