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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90118
11 janvier 2013
11 janvier 2013
représenté par Me Hanife KARAKUS-GURSAL, avocat au barreau de LIMOGES Madame Geneviève Y... de nationalité Française demeurant...
Source officielleChambre 1-3
5fdbeb7c6d62cb0c4ae4bdf9
17 janvier 2019
17 janvier 2019
(anciennement dénommée 3e Chambre A) ARRÊT AU FOND DU 17 JANVIER 2019 N° 2019/018 N° RG 14/21068 - N° Portalis DBVB-V-B66-33EN SELARL D'ARCHITECTURE ANTOINE DALBARD C/ Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ad0
18 septembre 2007
18 septembre 2007
No 05 / 01481 AFFAIRE : Société BP FRANCE en la personne de son représentant légal C / Geneviève X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f37
27 février 2018
27 février 2018
DUBAI / EMIRATS ARABES UNIS Madame Geneviève A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853ca
26 mars 2001
26 mars 2001
F intimée ; LA COUR, Attendu que Geneviève L, intimée, n'a pas comparu bien que régulièrement assignée et réassignée à domicile par actes des 27 juillet et 28 août 2000 ; Qu'il sera donc statué par arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f833
5 juin 2012
5 juin 2012
dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb94
24 septembre 2012
24 septembre 2012
A... prise en la personne de Maître Marie-Geneviève Y... ayant été désignée en qualité de mandataire judiciaire.
Source officielleChambre 1-2
5fca7c1112c2db6aa50ea012
1 octobre 2020
1 octobre 2020
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme Geneviève TOUVIER présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb7
12 février 2016
12 février 2016
Vu les dernières conclusions de Mademoiselle Olivia Anne Geneviève Y... et Mademoiselle Audrey Brigitte Lucie Y... en date du 9 avril 2015 par lesquelles il est demandé à la Cour de : - Confirmer le
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f234
6 mars 2012
6 mars 2012
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da01
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Madame Geneviève, Noémie, Germaine, Marie B... épouse Y... née le 23 janvier 1951 à ...(80560) de nationalité française ......
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93647
4 novembre 2016
4 novembre 2016
./ FRANCE Représentée et assistée sur l'audience par Me Lionel COHEN de l'ASSOCIATION COHEN/ TOKAR, avocat au barreau d'ESSONNE Madame Geneviève X... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc3e
10 octobre 2012
10 octobre 2012
née le 30 Décembre 1935 à OYE ET PALLET (25160) ... 75011 PARIS ayant pour avocat la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA Madame Geneviève Françoise C... épouse D...
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889b2
20 octobre 2006
20 octobre 2006
avocat Maître BEAULIEU du barreau de NANTERRE INTIME [****************] Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Juin 2006 devant la Cour composée de : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a64
20 octobre 2006
20 octobre 2006
avocat Maître BEAULIEU du barreau de NANTERRE INTIME [****************] Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Juin 2006 devant la Cour composée de : Madame Geneviève
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885e1
26 juin 2006
26 juin 2006
novembre 1995 et d'un arrêt du 8 juin 1998 de la cour d'appel d'Orléans, à la suite d'un commandement de payer délivré à celle-ci, déduction faite de la franchise devant être réglée directement par ladite
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9243d
21 mai 2015
21 mai 2015
RG N : 14/ 01036 AFFAIRE : Mme Geneviève X... ès-qualités de liquidateur amiable de la SARL STATION SERVICE X... , SARL STATION SERVICE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9bd
6 mars 2008
6 mars 2008
représentée par la SCP LAVISSE-BOUAMRIRENE, avocats au barreau d'ORLEANS substituée par Me Pascal LAVISSE, avocat au barreau D'ORLEANS • La Société LIMPA NETTOYAGES, dont le siège social est 30 Rue du
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd3
12 mai 2017
12 mai 2017
D... et E..., " b) une bande de terrain indivise avec Mme Geneviève F... Augusta G..., épouse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c95
5 janvier 2016
5 janvier 2016
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 05 JANVIER 2016 Le cinq Janvier deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, Madame Geneviève
Source officiellePage 2 sur 18