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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
64b62d7a0b444605db3f5cf3
17 juillet 2023
[V] [D] Représentant : Me Charlotte GIULIANI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S.
1ère Chambre
6a0d4a2ecdc6046d4745b97b
19 mai 2026
DOMOFINANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 450 275 490 Représentée par Me Gilda LIMONDIN
4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02452_20260331
31 mars 2026
La société Demaria, la société Del Giglio, M. A... et M.
Chambre Sociale-Section 1
69f2e93acdc6046d470cf912
29 avril 2026
SOCIALE - SECTION 1 ORDONNANCE DU 29 AVRIL 2026 APPELANT : Monsieur [D] [E] [O] [Adresse 1] [Localité 2] INTIMÉE : Société [2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Maud GIORIA
Ch.protection sociale 4-7
66878d2c05d6f7f678d49618
4 juillet 2024
[G] [N] ; Copie exécutoire à : - Me Diana GIULIANI ; Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant
66878d2c05d6f7f678d4961a
[I] [P] ; Copie exécutoire à : - Me Diana GIULIANI ; Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant
Chambre 4-3
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14 avril 2023
Portalis DBVB-V-B7D-BEA7E [L] [R] C/ SA ADOMA Copie exécutoire délivrée le 14 avril 2023 à : -Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Charlotte GIULIANI
Cour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf40
18 décembre 2008
SNC LAURAZUR Giulio Y... Giovanna Z... épouse Y... S. A. AXA FRANCE IARD Compagnie L'AUXILIAIRE Michel A... Synd. des copropriét. DE LA RESIDENCE 2 RUE MASSENA Patrizzia B...
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02514_20230922
22 septembre 2023
procès-verbal a été dressé le 20 octobre 2021 à l'encontre de la SARL Paradisula et de Mme A, sa gérante, qui fait état d'un constat, effectué le 7 septembre 2021 de l'implantation, sur la plage de Santa Giulia
6253cb27bd3db21cbdd8cf3a
4 mars 2008
INTIMES : Monsieur Adrien A... ... 26750 SAINT PAUL LES ROMANS représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Pierre-François GROS, avocat au barreau de VALENCE Monsieur Giuliano
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d8
29 octobre 2010
OCTOBRE 2010 Décision déférée à la cour : Ordonnance du président du Tribunal de Grande Instance de Fort de France, en date du 08 Janvier 2009, enregistrée sous le no 08/ 2410 APPELANTE : Madame Gilian
DCA_22NC02319_20260331
8ème chambre
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2 juillet 2025
WORLD FOOD'S Immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 750 242 331 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Giulia RIBONI FERET, avocat au barreau de LYON, toque : 3719 Ayant pour avocat
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4 avril 2012
NANTES ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me François MARCHIANI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Joseph Y... ... 20230 SAN GIULIANO
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18 mai 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT MAI DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Giuliano X...
Pôle 6 - Chambre 1- A
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14 janvier 2025
MAITRISE D''UVRE ASSISTANCE CONSEIL CREATIONS, représentée par Me Ingrid GIUILY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1077 S.A.R.L. HTC CONSTRUCTION, représentée par son liquidateur ès qualité, M.
Chambre 3-3
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27 juillet 2023
[B] [M] Représenté par Me Julia GIUDICE, avocat au barreau de NICE Assisté de Me Marianne BRUGUIER, avocat au barreau de PARIS, plaidant S.A.R.L.
5ème chambre sociale PH
63b91acdb63d827c909cac9e
6 janvier 2023
CAP 84 [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Charlotte GIULIANI, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [K] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Roland MARMILLOT
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA03138_20260203
3 février 2026
vue de la reconstruction à l’identique de 49 chambres pavillonnaires et d’un bâtiment d’accueil sur les parcelles cadastrées section BK n°s 107, 144, 145, 148, 149 et 172, situées au lieu-dit « Santa Giulia
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10 février 2011
RG N : 10/06672 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de SAINT OMER, décision attaquée en date du 23 Juillet 2010, enregistrée sous le no 08/00499 APPELANT Madame Giliane
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