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152 résultats pour « Giulia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

64b62d7a0b444605db3f5cf3

Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

[V] [D] Représentant : Me Charlotte GIULIANI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0d4a2ecdc6046d4745b97b

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

DOMOFINANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 450 275 490 Représentée par Me Gilda LIMONDIN

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02452_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

La société Demaria, la société Del Giglio, M. A... et M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69f2e93acdc6046d470cf912

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

SOCIALE - SECTION 1 ORDONNANCE DU 29 AVRIL 2026 APPELANT : Monsieur [D] [E] [O] [Adresse 1] [Localité 2] INTIMÉE : Société [2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Maud GIORIA

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2c05d6f7f678d49618

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[G] [N] ; Copie exécutoire à : - Me Diana GIULIANI ; Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

66878d2c05d6f7f678d4961a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[I] [P] ; Copie exécutoire à : - Me Diana GIULIANI ; Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant

Source officielle
CA

Chambre 4-3

643a4236d83dbd04f5fb28ff

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

Portalis DBVB-V-B7D-BEA7E [L] [R] C/ SA ADOMA Copie exécutoire délivrée le 14 avril 2023 à : -Me Odile LENZIANI, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Charlotte GIULIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf40

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

SNC LAURAZUR Giulio Y... Giovanna Z... épouse Y... S. A. AXA FRANCE IARD Compagnie L'AUXILIAIRE Michel A... Synd. des copropriét. DE LA RESIDENCE 2 RUE MASSENA Patrizzia B...

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02514_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

procès-verbal a été dressé le 20 octobre 2021 à l'encontre de la SARL Paradisula et de Mme A, sa gérante, qui fait état d'un constat, effectué le 7 septembre 2021 de l'implantation, sur la plage de Santa Giulia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3a

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

INTIMES : Monsieur Adrien A... ... 26750 SAINT PAUL LES ROMANS représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Pierre-François GROS, avocat au barreau de VALENCE Monsieur Giuliano

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0d8

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

OCTOBRE 2010 Décision déférée à la cour : Ordonnance du président du Tribunal de Grande Instance de Fort de France, en date du 08 Janvier 2009, enregistrée sous le no 08/ 2410 APPELANTE : Madame Gilian

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02319_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

La société Demaria, la société Del Giglio, M. A... et M.

Source officielle
CA

8ème chambre

6866137627f49a37ec714e04

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

WORLD FOOD'S Immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 750 242 331 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Giulia RIBONI FERET, avocat au barreau de LYON, toque : 3719 Ayant pour avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3cb

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

NANTES ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et Me François MARCHIANI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Joseph Y... ... 20230 SAN GIULIANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de75

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT MAI DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Giuliano X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

67874f35d61a5c2f4aa3670e

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MAITRISE D''UVRE ASSISTANCE CONSEIL CREATIONS, représentée par Me Ingrid GIUILY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1077 S.A.R.L. HTC CONSTRUCTION, représentée par son liquidateur ès qualité, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64c35c0ff01612d969defe31

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

[B] [M] Représenté par Me Julia GIUDICE, avocat au barreau de NICE Assisté de Me Marianne BRUGUIER, avocat au barreau de PARIS, plaidant S.A.R.L.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63b91acdb63d827c909cac9e

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

CAP 84 [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Charlotte GIULIANI, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [K] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Roland MARMILLOT

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA03138_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

vue de la reconstruction à l’identique de 49 chambres pavillonnaires et d’un bâtiment d’accueil sur les parcelles cadastrées section BK n°s 107, 144, 145, 148, 149 et 172, situées au lieu-dit « Santa Giulia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d730

Appel

10 février 2011

10 février 2011

RG N : 10/06672 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de SAINT OMER, décision attaquée en date du 23 Juillet 2010, enregistrée sous le no 08/00499 APPELANT Madame Giliane

Source officielle

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