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37 résultats pour « Giuseppe Gabrielli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02214_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

fondant sur une approche concrète de l'existant, et après avoir caractérisé la morphologie du tissu urbain, une enveloppe urbaine autour du bâti existant a été tracée, à l'intérieur de laquelle le gisement

Source officielle
CA

Chambre civile

62775d22d604b3057d580ccc

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Instance de Fort de France, décision attaquée en date du 02 Mars 2021, enregistrée sous le n° 20/01492 ORDONNANCE Monsieur [U] [I] 201 E76th st nc 10021 ETATS UNIS Représentant : Me Gisèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd92200

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

Pierre Vincent Gabriel X... né le 16 Mai 1944 à MARSEILLE (13000) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f59c

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

APPELANTS : Monsieur Yves Charles Nils Erik X... ... 33000 BORDEAUX représenté par Me Caroline CHAMBRUN, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Nadia Gisèle X... ... 33000 BORDEAUX

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

61631516e03efc4516bd2d86

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

GUILLIN-MODAINE, avocat au barreau de PARIS, toque : K 035 INTIMÉS : - Madame [X] [V] demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assistée de Me Giuseppe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd90512

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

APPELANTE : Madame Crescente Gisèle Olympe X...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03708_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

développement résidentiel maîtrisé, et les parcelles en litige, du fait de leur situation et desserte et du permis de construire déjà délivré, répondraient aux conditions de l'analyse multicritère des gisements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd94841

Appel

23 décembre 2019

23 décembre 2019

, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE

Source officielle
CA

Chambre civile

62775d21d604b3057d580cc8

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Grande Instance de Fort de France, décision attaquée en date du 02 Mars 2021, enregistrée sous le n° 20/01492 ORDONNANCE Monsieur [A] [L] 201 E76th st nc [Localité 2] Représentant : Me Gisèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9245e

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée sur l'audience par Me Martine MONTAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D0579 INTIMÉS Madame Gisele

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fba9

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique DORY, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame Marie-José BOU, Conseiller Madame Gisèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b63

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Pierre Vincent Gabriel A...

Source officielle
CA

Chambre civile

68c107462c4c0c4e691e3e3a

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

LA RÉSIDENCE [Adresse 7] représenté par son syndic SARL BEL'SYNDIC prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Gisèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a97b

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

BRICORAMA FRANCE agissant poursuites et diligences de son président Rue Alexandre Raffin 42300 ROANNE représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Paul-Gabriel D...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4c

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Gabrielle De nationalité francaise, divorcée, retraitée Demeurant... Prévenue, intimée, libre, comparante Assistée de Maître COHEN Simon, avocat au barreau de TOULOUSE G...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6968d79bcdc6046d4762dfa3

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

déférée à la Cour : Jugement du 12 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de CRÉTEIL - RG n° F17/01626 APPELANTE S.A.S.U. [8] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Gabriel

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY02549_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Elle n'est pas identifiée comme " gisement foncier " par le rapport de présentation dans la partie dédiée à l'analyse des capacités de densification.

Source officielle

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