CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

203 résultats pour « Glasson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

63cb938e9c02507c9078df0f

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Lors de sa venue, vous lui avez adressé les propos suivants : « Ne me dites pas que vous allez seulement sucer les glaçons ».

Source officielle

Page 2 sur 11

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd905f7

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

est devenue définitive, en soutenant que si la décision rendue par chambre de discipline porte sur le lot 37 présenté lors de la vente du 13 décembre 1995 (un tableau de Claude Monet intitulé " Les glaçons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce3bd3db21cbdd919a2

Appel

30 juillet 2014

30 juillet 2014

RÉFÉRÉ N 70/ 2014 N RG 14/ 00071 Décision déférée du 31 Mars 2014 - Tribunal d'Instance de TOULOUSE-11-14-22 DEMANDEUR Monsieur José X... ... 31500 TOULOUSE Représenté par Me Jean-Jacques GLADIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd0bd3db21cbdd8e5c4

Appel

1 septembre 2011

1 septembre 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE INTIME Monsieur Lamine Edouard Gladstone Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69cf5953cdc6046d47f34717

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

GLASGOW, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier 20113737 Intimée : S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

662b43dafe25450008314a0a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Les suppléments mentionnés dans sa facture n° FA58789 du 16 septembre 2019 comprennent une machine à glaçons, des éléments frigorifiques, une échelle pour chambre froide, une porte, et la fourniture et

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

642bbfb8d49e0104f58f0057

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

de l'arrêt peut s'expliquer par le choix d'un traitement conservateur de la pathologie (infiltration, kinésithérapie) et des délais requis pour la prise en charge dans le centre de rééducation des Glamots

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03455_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

aurait effectuées à destination de cette cliente, des bons de livraison correspondant à ces factures sur lesquels aucun tampon de l’acquéreur n’est apposé, des justificatifs d’envois de biens entre Glasgow

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a231

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Patrick B... le 26 mai 2006 et en modifiant le score de Glasgow destiné à apprécier la profondeur d'un coma tel qu'il avait été mentionné par une infirmière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd9191a

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

DESSART, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEURS URSSAF MIDI-PYRENEES prise en la personne de son représentant légal 166 rue Pierre et Marie Curie 31670 LABEGE Représenté par Me Jean-Jacques GLADIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbaf

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

/ 01 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de TOULOUSE) INTIME (S) Société SEREP Chez EPOLIA SERVICE 125 rue de la Faisanderie 75016 PARIS représentée par la SCP BOYER-GLADIN

Source officielle
CA

2ème chambre

69df1dbbcdc6046d47478f86

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[U] [D] Homologation d'un accord Dessaisissement Grosse délivrée le à - Me PIQUEMAL - Me GLADIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6274bcab2799a9057d5dd0f8

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

C2 N° RG 20/01449 N° Portalis DBVM-V-B7E-KNGV N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Marion GLASSON la

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00147_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

L'expert a indiqué, qu'au regard de l'adénocarcinome évolutif de score de Gleason 7 dont M. A était atteint, l'indication de prostatectomie était licite et conforme aux règles de l'art.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca70cb8dca058e3e7be2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

C2 N° RG 20/03288 N° Portalis DBVM-V-B7E-KSWS N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Marion GLASSON la

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163ee803ae8501efbbc5372

Appel

1 décembre 2009

1 décembre 2009

[R] lors de la vente, le 13 décembre 1995, du lot n°37 consistant en un tableau de [C] [T] intitulé 'Les glaçons sur la Seine, Port Villez 1893" qu'il a mentionné comme ayant été adjugé au prix de 4 800

Source officielle
CA

2ème chambre

6799c4285331f58c9ee86ee8

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[M] [U] Infirmation Grosse délivrée le à Me Jean-françois RAVINA Me Jean-jacques GLADIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a8ff5103029105dbedc1b2

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

N° RG 21/03945 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LBGC N° Minute : C2 Copie exécutoire délivrée le : à Me Mathilde VILLARD Me Marion GLASSON

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65b361b71d7564000872de86

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

N° RG 22/00281 N° Portalis DBVM-V-B7G-LGHA N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Marion GLASSON

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64d5cfbf9c17ddd969ec62ad

Appel

10 août 2023

10 août 2023

exercice sis au-dit siège Le Plan [Localité 2] assistée de Me François PASQUIER, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME Monsieur [I] [D] [Adresse 1] [Localité 3] assisté de Me Marion GLASSON

Source officielle