Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03315_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Goujon-Fischer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163db4321096bcc7de7d2fb
29 mars 2010
29 mars 2010
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 09/01726 FONDATION LES AMIS DU JEUDI - DIMANCHE MAURICE GOUNON C/ [B] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 19 Février
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00560_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Goujon-Fischer, président, - Mme Roussaux, première conseillère, - M. Marchal, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 septembre 2022. Le rapporteur, Signé : S.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02828_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La fondation AJD Maurice Gounon relève appel de ce jugement. 2.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00012_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Goujon-Fischer, président, - M. Sibileau, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 février 2023.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03090_20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Goujon-Fischer premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02188_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03300_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Goujon-Fischer premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02442_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Article 3 : L'Etat versera à Me Goujon une somme de 1 200 euros dans les conditions fixées à l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37d05566a2f16fd86db
30 juillet 2024
30 juillet 2024
23/10159 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLWYB [H] [I] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD Copie exécutoire délivrée le : 30/07/2024 à : - Me Olivier GOUJON
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00777_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Goujon-Fischer, président, - M. Meisse, premier conseiller, - M. Denizot, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 6 décembre 2022.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02324_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Goujon-Fischer, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant haïtien, est entré en France le 9 avril 2010.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02889_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Goujon-Fischer, président, - M. Sibileau, premier conseiller, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 février 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e14
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Le 17 janvier 2013, le véhicule a subi une avarie affectant les goujons de roues et, après des expertises effectuées à l'initiative des parties, la société Retailleau a assigné la société Bernis devant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02388_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
Goujon-Fischer, premier conseiller, - et les observations de Me Boia, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant serbe, est entré en France le 17 octobre 2019.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03166_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Goujon-Fischer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01900_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Goujon-Fischer, président, - et les observations de Me Pialat, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab6
25 septembre 2013
25 septembre 2013
C/ Isabelle, Vétérinaire Z..., GROUPE VETERINAIRE GAUTHIER LOULERGUE, SARL GOUZON AUTOMOBILES EX GARAGE BOURDET, SCP A...
Source officielle1ère Chambre
6684eacea0de54ff609f7d1c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SOCIETE COMMERCIALE DE TELECOMMUNICATION SCT, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP BREMANT GOJON GLESSINGER SAJOUS, avocats au barreau d'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=-
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876b9
1 février 2005
1 février 2005
GOUNON Le Village A S S U R A N C E S 07000 VEYRAS n'ayant pas constitué avoué assignée par procès verbal de recherches infructueuses Compagnie d'assurances ASSURANCES GÉNÉRALES DE FRANCE,agissant en la
Source officiellePage 2 sur 123