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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre section A
677e163ddbb9bd42de09fbf8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[D] [V], représentés par Me Florence ROCHELEMAGNE de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau d'AVIGNON, représentés par Me Xavier PIETRA de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a87
10 novembre 2015
10 novembre 2015
, - condamner Monsieur Grégory X... à lui payer la somme de 2500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner Monsieur Grégory X... aux entiers dépens de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860e6
30 avril 2002
30 avril 2002
Grégory X... de ses demandes ; Monsieur Grégory X... par conclusions écrites déposées et visées par le greffier à l'audience, conclut : à l'infirmation du jugement, au paiement de : 144 826,57 d'indemnité
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b71
22 octobre 2014
22 octobre 2014
A...ès qualités estime que Grégory X...ne justifie d'aucun préjudice.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd7fe3f799d82b5dbe9725
7 septembre 2018
7 septembre 2018
Grégory X... a en outre appelé en la cause Jean B..., propriétaire des parcelles litigieuses qu'il a données à bail à la SARL GAELY, laquelle les a sous-louées partiellement à Grégory X... par le bail
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6352365c8c924eadffcc4615
20 octobre 2022
20 octobre 2022
société Gregoire à payer à M.
Source officielle1re chambre civile
65a0ea8d5bbe450008b2cdaa
9 janvier 2024
9 janvier 2024
GREGOIRE C/ GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890af
24 mai 2006
24 mai 2006
le 12 AVRIL 2006, en audience publique, Madame Bernadette BERTHON ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Myriam GREGORI
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b83
14 octobre 2013
14 octobre 2013
NANCY-AGS PARIS Rejeter l'appel incident de Grégory X....
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65a8d666e12c85000874b072
16 janvier 2024
16 janvier 2024
S'agissant du débouté de la SARL Gregoline de sa demande d'injonction sous astreinte du bailleur de réaliser des travaux elle n'a pas fait l'objet d'un appel dans la mesure où la SARL Gregoline n'a pas
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b89d
5 juillet 2008
5 juillet 2008
Louis GERBET, Président et Madame Myriam GREGORI, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire, Monsieur Louis GERBET ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
ère Public requiert une peine de douze mois d'emprisonnementc/Grégory X
6253c93ebd3db21cbdd87b47
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Grégory Pierrick né le 17 Juin 1975 à ANGERS Fils de X...
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00022_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Par un jugement n° 2102055 du 16 novembre 2023, le tribunal administratif d'Amiens, d'une part, a condamné le CHI André Grégoire de Montreuil à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f82
26 février 2016
26 février 2016
APPELANT Monsieur Grégory X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a665
9 janvier 2008
9 janvier 2008
pas satisfait à son obligation de délivrance et de garantie ; en conséquence, voir prononcer la résolution du bail aux torts exclusifs de la SARL GREGOIRE GESTION, entendre condamner la SARL GREGOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a5b7
20 décembre 2007
20 décembre 2007
C'est dans ces conditions que Grégoire X... a saisi le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS qui par le jugement déféré l'a débouté de son recours et de l'ensemble de ses demandes ; Grégoire
Source officielleSociale E salle 1
5fddc1b8600fe1676d33770d
30 mars 2018
30 mars 2018
Grégory X... 1500 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile. M.
Source officielle2° chambre
5fdcc815e3174633a21a5bab
30 octobre 2018
30 octobre 2018
éventuel de ladite somme, - condamné la société Grégoire aux dépens.
Source officielle2e chambre civile
635236d88c924eadffcc485f
20 octobre 2022
20 octobre 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Myriam GREGORI
Source officielle2e chambre civile
635236d98c924eadffcc486d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Myriam GREGORI
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