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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
603247df1cc19f7ddd011cfd
9 mars 2018
9 mars 2018
toque L 0029 Assistées de Me Annick LECOMTE plaidant pour l'AARPI ALEZAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque P 401 INTIMEES AU PRINCIPAL et APPELANTES INCIDENTES Société GRIESSON
Source officielle12e chambre
60336a0b1089441ea595da37
20 juin 2017
20 juin 2017
Le 25 mars 2009, les époux [N] ont vendu ce lot à la société à responsabilité limitée Les Grillons.
Source officielle12e chambre
60336a0b1089441ea595da38
20 juin 2017
20 juin 2017
N° 12/05809 AFFAIRE : SARL LES GRILLONS ...
Source officielle1ère Chambre
679875d95d0c5ebad4c058c0
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[B] demeurant [Adresse 11] Représentée par Me Isabelle GRILLON de la SCP C.G.B.G CHATON GRILLON TRONCHE, avocat au barreau de BESANCON Monsieur [G] [F] ès qualités d'héritier de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba12
27 mai 2008
27 mai 2008
Il analyse notamment les successions de numéros d'immatriculation des sociétés pour considérer que c'est en réalité la société Assurance du Griffon qui serait titulaire de la créance, initialement due
Source officielle4e Chambre A
615e0e42c25a97f0381f540c
16 octobre 2014
16 octobre 2014
ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2014 N° 2014/344 Rôle N° 12/10667 SCI EVERT C/ [Z] [S] [P] [R] épouse [S] [T] [J] [K] Syndicat des copropriétaires Immeuble Villa Les Grillons
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91298
18 mars 2014
18 mars 2014
Sociale de MAINE ET LOIRE, décision attaquée en date du 24 Avril 2012, enregistrée sous le no 10186 APPELANT : LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU LOUROUX BECONNAIS (FOYER LOGEMENT LES GRILLONS
Source officielle5e chambre civile
6a0ff0f8cdc6046d4789352f
21 mai 2026
21 mai 2026
[U] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Philippe GRILLON de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, André LIEGEON
Source officielleChambre 2 A
63c256730bfda47c90075f2a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Enfin, il n'était pas conclu que l'embolie graisseuse avait pour cause une fracture osseuse mais il était observé que cette complication s'observait habituellement chez les polytraumatisés qui avaient
Source officielle1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110c3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CHATEAUDIS Représentant : Me Isabelle GRILLON de la SCP C.G.B.G CHATON GRILLON TRONCHE, avocat au barreau de BESANCON INTIME Nous, Cédric SAUNIER, Conseiller, conseiller de la mise en état à la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01937_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Achou-Lepage représentant M. et Mme D C et E représentant la SAS CPES Griffoul.
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bec
9 novembre 2001
9 novembre 2001
. : Madame SONNEVILLE Monsieur GRISON Y... du greffier : Madame Z..., lors des débats et du prononcé -------------------------------------------------- PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cd6
9 novembre 2001
9 novembre 2001
. : Madame SONNEVILLE Monsieur GRISON Y... du greffier : Madame Z..., lors des débats et du prononcé -------------------------------------------------- PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd8927a
3 juillet 2007
3 juillet 2007
Y... à GRISOLLES (TARN et GARONNE) * déclaré le Tribunal de MONTAUBAN compétent pour connaître des demandes relatives à la succession de Madame C... et à la liquidation du régime matrimonial ayant existé
Source officielle3e chambre sociale
66ab2520ba731fad7dd354ca
31 juillet 2024
31 juillet 2024
de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER [12] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Philippe GRILLON de la SCP GRILLON PHILIPPE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES
Source officielleRétention Administrative
6322c0eee2d0c6fcb0c3c973
12 août 2022
12 août 2022
Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de [Localité 2] - R.G. n° , en date du 21 juillet 2022, A l'audience publique du 12 Août 2022 sise au palais de justice de Metz, devant Géraldine GRILLON
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653a067ad0451e8318d0e9c1
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Adresse 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] Ayant pour avocate Me Chloé FERNSTROM de la SELARL CHLOE FERNSTRÖM, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée par Me Inès GRISON
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a1136bdcdc6046d47a63323
21 mai 2026
21 mai 2026
chambre faisant fonction de président, Monsieur Jean-Paul BESSON, premier président de chambre Monsieur Jacques BICHARD, magistrat honoraire, Greffier, lors des débats et du prononcé : Madame Virginie GRISON
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6a1136c8cdc6046d47a636cb
21 mai 2026
21 mai 2026
président, Monsieur Jean-Paul BESSON, premier président de chambre, Madame Claire DAVID, magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Madame Lydia BEZZOU lors du prononcé : Madame Virginie GRISON
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d007
23 octobre 2008
23 octobre 2008
NICE MIS EN EXAMEN DU CHEF DE : recel de vol avec arme * * * COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Madame BERNARD, président de chambre de l'instruction Monsieur GRISON
Source officiellePage 2 sur 61
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