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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
63c79b5cda31367c908eb61d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[L] suive une formation de Grutier.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fe1
3 mai 2018
3 mai 2018
Elle fait notamment valoir, ainsi qu'elle l'a repris oralement à l'audience, que : - le tribunal de commerce a commis une erreur grossière dans le chiffrage de la condamnation en omettant une compensation
Source officielle14e chambre
6032fee59e36c670ec843aab
19 octobre 2017
19 octobre 2017
[UC] [TY] et les sociétés De Poggioli, La grotte du bandit, De l'île de Roscana, [Adresse 19] et Golfe de Porto Vecchio ont relevé appel de cette décision.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6035f3086e492f58af614dab
26 janvier 2016
26 janvier 2016
[R], 10) en ce qu'il a commis une erreur grossière en fixant la valeur des parts à une valeur de remboursement différente de celle qui avait été acceptée par M.
Source officielle1re Chambre A
615e0d17c25a97f0381f4baa
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Attendu qu'à cet égard, la société Marina airport invoque donc, pour critiquer le travail de l'expert, qu'il aurait commis plusieurs erreurs grossières.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86265b5a3ab8ca54eeb
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[F] [U], a alors demandé au grutier d'essayer de l'emboîter avec le bac. Le grutier a man'uvré avec sa pelle pour atteindre le godet placé à environ 1,50 m de la fouille.
Source officielleSociale D salle 3
65dd8bdaaf7bf00008e55666
26 janvier 2024
26 janvier 2024
En premier lieu, il n'est pas contesté qu'un protocole d'accord grutiers du 1er décembre 2015 a prévu en cas de remplacement d'un grutier le samedi le versement d'une prime et le principe selon lequel
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03834_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
A et de Me Morin représentant la société Les Grottes de Bétharram. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93652
7 novembre 2016
7 novembre 2016
Y... fait valoir qu'il n'a perçu la prime spéciale de grutier (95, 54 € par mois) qu'à compter de janvier 2013, alors qu'il a obtenu son CACES en mars 2009 et que d'autres salariés qui exercent la même
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01643_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A une somme de 1 500 euros à verser à la société Les Grottes de Bétharram au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb24b5e2fbe7c900435ca
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Sur la demande de rappel de salaire correspondant aux fonctions de grutier M. [A] [D] soutient que bien qu'engagé en qualité de maçon, il exerçait en réalité les fonctions de grutier.
Source officielle1re chambre sociale
6971fb90cdc6046d473a479a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
au contrat de travail, les parties ont décidé qu'à compter du 1er août 2022, il occuperait des fonctions de maçon finisseur, poste aménagé, jusqu'à l'obtention du certificat d'aptitude à l'emploi de grutier
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67820c650f5e5278a7973862
10 janvier 2025
10 janvier 2025
CORPORATE GRUTIER PROFESSIONNEL DE FRANCE (CGPF) à M.
Source officielle1ère Chambre civile
6538b3647ffc2c8318edff1a
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[Z] est entaché d'erreurs grossières invalidant son contenu ; - invalider en conséquence de cette erreur grossière le rapport d'expertise de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86831
4 mars 2003
4 mars 2003
partie de la jurisprudence que le premier président peut suspendre l'exécution provisoire d'une décision qui lui apparaîtrait irrégulière, encore faut-il que l'irrégularité soulevée procède d' une grossière
Source officielleChambre 3-4
6438f1c3a942a604f5e93179
13 avril 2023
13 avril 2023
[E] [N] et la société Axylog investissements devant le tribunal de commerce d'Antibes aux fins d'entendre : - prononcer la nullité du rapport d'expertise du 25 juillet 2018 pour erreur grossière de l'expert
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdbaeb89d10918dc2373ebf
6 février 2019
6 février 2019
cour d'appel avait retenu que 'l'expert avait manifestement retenu une autre valeur que celle fixée par les statuts et convenue entre les parties, ce constat caractérisant à suffisance une erreur grossière
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6a17d089cdc6046d4730ea9d
27 mai 2026
27 mai 2026
[V] a été embauché le 12 mars 2004 par la société [1] en qualité de grutier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b1c
15 janvier 2007
15 janvier 2007
... ont relevé appel de cette décision le 23 décembre 2005 ; Au soutien de leur appel, ils font valoir à titre principal que le rapport d'expertise ne s'impose pas à eux compte tenu de l'erreur grossière
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba91
20 juin 2008
20 juin 2008
Deux garçons l'interpellent et l'attirent dans une grotte. Le prévenu lui tient la gorge et tente de l'embrasser. Elle le repousse.
Source officiellePage 2 sur 211