CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 818 résultats pour « Guillaume Fourrier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

600fecbe70aa986f68c64505

Appel

19 janvier 2021

19 janvier 2021

de s'adjoindre tout sapiteur de son choix, avec la mission détaillée comme suit : 1.A partir des déclarations de la victime, au besoin de ses proches et de tout sachant, et des documents médicaux fournis

Source officielle

Page 2 sur 141

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre civile 1-3

69d8869ecdc6046d47b9f5c4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

1] 1986 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 Représentant : Me Guillaume

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX03150_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Pierre-Guilhem Metayer – Guillaume Mermoz – commissaires de justices associés – Antibes est rejetée.

Source officielle
CA

ETRANGERS

69ddcb62cdc6046d472a3436

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 11 avril 2026 à 16h38, Vu l'appel formé le 12 avril 2026 à 15 h 06 par courriel, par Me Guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd87798

Appel

31 mai 2005

31 mai 2005

FOURNIER-VARLET-GUILLAUME 166, rue Docteur Y... 62480 LE PORTEL Représentant : Me William TROUVE (avocat au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE N.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88553

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Jeanne Z... veuve A... née le 28 Août 1937 à SAINT-MARTIN-DE-LONDRES (34380) 2 bis rue du Cornier 34380 SAINT-MARTIN-DE-LONDRES représentée par la SCP SALVIGNOL - GUILHEM, avoués à la Cour assistée de

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA06327_20221123

Admin. Appel

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Il soutient que : - la requête est irrecevable en l'absence de motivation d'appel ; - les moyens soulevés par la SARL Deveze Guilhem ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

653a06bbd0451e8318d0ead3

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

L'EARL Guillaume Lefèvre n'a pas répondu à cette fin de non-recevoir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c981bd3db21cbdd88821

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

La SARL Pépinières Guillaume est indemnisée de sa gêne de trésorerie par les intérêts accordés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd70

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

GUILLAUME était intéressée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e898

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Assigné les 13 avril et 8 juin 2011, conformément à l'article 659 du code de procédure civile, Guillaume Y... n'a pas constitué avoué.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92141

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

C/ Me Guillaume Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aaa

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

dénoncée par Guillaume X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0f5

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Guillaume X... adressait à son supérieur M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898b8

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

ER/CL COPIE + GROSSE Me Didier TRACOL Me Hervé RAHON Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 08

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb7acdc6046d478a7870

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Guillaume BORDET Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e69f

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

A l'appui de cette réclamation elle faisait essentiellement valoir que Guillaume avait souhaité vivre à nouveau auprès d'elle et que Frédéric Z...avait exprimé son accord à cet égard.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a192654cdc6046d4753cd86

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES [Adresse 3] [Localité 3] immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 310 880 315 Représentée par Me Guillaume MIGAUD de la SELARL ABM DROIT ET CONSEIL AVOCATS

Source officielle
CA

1ère Chambre

67c93d707263abde591dd2c6

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

ANDRE & MOULET ARCHITECTURE enregistrée au RCS de NANCY sous le n°443617253 Représentant : Me Julia GUILLAUME, avocat au barreau de NANCY Mutuelle ARCHITECTES FRANCAIS enregistrée à l'insee sous le n

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb34

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Guillaume X... de ses actions dans la société Reflex immobilier. M. Guillaume X... a régulièrement relevé appel de cette décision.

Source officielle