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30 résultats pour « HARRAG Me SIMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

65b3599f1d7564000872db03

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

audit siège, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Marcel BENHAMOU de l'ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6867688edd25744ff781d455

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Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[L] à la mine des bassins houilllers, avec une mission commune dès 1983 dans le puits Simon.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a9107

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

En effet, Monsieur [O] a été boiseur entre le 1er février 1987 et le 30 juin 1987 au puits Simon, puis du 1er octobre 1991 au 30 avril 1994 au Puits Vouters, ce qui correspond à des périodes d'activité

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

681061ee623750c90e2d761e

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Un point important à soulever, lors du havage des duses d'arrosage étaient opérationnelles, sur les tambours mais quand cela tombait en panne, soit par casse ou bouchage, on n'arrêtait pas la production

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2e02a12a235bae6d92

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Il a occupé les postes suivants, principalement au fond : Siège Saint-Charles : du 07/09/1959 au 14/02/1961 : apprenti (jour), du 15/02/1961 au 23/07/1961 : apprenti (fond), Siège Simon : du 24

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CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c74cdc6046d472dddd8

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[D] précise : « L'empoussiérage de la taille était extrême : le havage, le foudroyage des piles et les forations à sec dans la pierre et les schistes des trous d'injections et des boulons d'ancrage.

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CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92332

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Selon les Haras nationaux, la mission du responsable d'élevage est la suivante : " Les fonctions dévolues au responsable d'élevage sont les suivantes : - Gère le cheptel : cycle de reproduction (suivi

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CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9363d

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Simon Z...aux intérêts de la SNSM.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

67908cc31b5a79f732705446

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

régulièrement les treuils, convoyeurs blindés et convoyeurs de bande, ainsi que les treuils de monorail, les palans pneumatiques, les piqueurs et perforateurs qui étaient tous équipés de garnitures de freins, sinon

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CA

Chambre Sociale-Section 3

65b0bc038d0ccf000877e57f

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Seul le témoignage de Monsieur [W] [X] sera retenu, alors que ce dernier précise qu'il a travaillé au Puits Simon avec Monsieur [M] [P] de 1982 à 1989, détaille les activités du salarié et fournit son

Source officielle