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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
64b0e800c42a2105dbc59c32
13 juillet 2023
AMBIANCES D'AILLEURS [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Hassan KAIS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Monsieur [P] [I] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4]
4e Chambre A
616301474c6681071edf66f4
10 février 2012
ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Hassan KAIS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME Syndicat des copropriétaires [Adresse 1], pris en la personne de son
Chambre Commerciale
63538804513cb5adff9436d7
20 octobre 2022
N° RG 22/00860 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIGU C4 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Hassan KAIS SCP MAGUET &
1ere Chambre
64bb73390d42fcd969e7ce99
21 juillet 2023
N° RG 21/04823 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LDWP C1 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hassan KAIS
Cour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d7
26 juin 2008
né le 04 Avril 1938 à GRENOBLE (38100) ... 38240 MEYLAN représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me Hassan KAIS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Maître Christian
5fd9669806a5f25203cbb3e0
6 février 2020
Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET KAIS
Chambre civile section A
697b0b68cdc6046d471248d8
27 janvier 2026
RG 25/01959 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MWP3 C3 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP PYRAMIDE AVOCATS Me Hassan
2ème Chambre
659f96033328fa00087a2522
9 janvier 2024
[L] [D] chez Mr [T] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Mme [I] [D] née [E] chez Mr [T] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représentés et plaidant par Me Hassan Kais, avocat au barreau de Grenoble
1ère chambre civile A
60225b913a05ab5c2b35f5bf
4 février 2021
[G] née le [Date naissance 1] 1978 à [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Violaine REYMOND, avocat au barreau de LYON,avocat postulant, toque : 2117 Et ayant pour avocat plaidant Me Hassan
6253cacebd3db21cbdd8c1ff
10 juin 2008
BOUSSOLENC, dont le siège social est sis 9 Allée des Marronniers - 38700 CORENC prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistée de Me Hassan
3ème chambre A
5fca48e10a7a9011c047a35b
25 novembre 2020
[I] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Violaine REYMOND, avocat au barreau de LYON, toque : 2117 Assisté de Me Hassan KAIS de la SELARL CABINET KAIS, avocat au barreau de Grenoble
6253cb1abd3db21cbdd8cd9e
30 octobre 2008
qualité audit siège 8 Chemin des Gingeolles 38360 SASSENAGE représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me TRIQUET-DUMOULIN, avocat au barreau de GRENOBLE substituant Me Hassan
Pôle 1 - Chambre 3
6360ca533c369c7f74996ed8
26 octobre 2022
5] [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 844 935 486 représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP d'avocats HUVELIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 assistée par Me Hassan
687732f77032dd17d194bb1d
15 juillet 2025
la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Mourad REKA, avocat au barreau de LA DRÔME substitué par Me Hassan
6253cac4bd3db21cbdd8c008
29 mai 2008
janvier 2006 suivant déclaration d'appel du 18 Janvier 2006 APPELANT : Monsieur Gaston X... ... ... 38100 GRENOBLE représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me Hassan
6708c021445a086e2bcedcf7
10 octobre 2024
N° RG 24/01192 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MFXK C1 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Hassan KAIS la SELARL
Ch.secu-fiva-cdas
63c79b5bda31367c908eb617
17 janvier 2023
11 février 2021 APPELANTE : S.A.S. [4], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Hassan
6253cd9bbd3db21cbdd93d92
10 octobre 2017
représenté par Me Marie luce BALME, avocat au barreau de CHAMBERY et Me Hassan KAIS, avocat au barreau de GRENOBLE - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique
60371d78f78d76b7a86635e5
4 juin 2015
suivant déclaration d'appel du 02 Avril 2015 APPELANT : Monsieur [H] [P] Né le [Date naissance 1] 1973 de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et plaidant par Me Hassan
3e chambre
5fdc302767414c5425f827d7
13 décembre 2018
[Adresse 2] 4/ Madame [H] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20170218 Représentant : Me Hassan
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