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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
69707dc2cdc6046d471380fc
20 janvier 2026
20 janvier 2026
le Crédit Mutuel [Localité 5] Saint-Hélier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6360c5853c369c7f74996e50
31 octobre 2022
31 octobre 2022
La société Hédios Patrimoine a adressé à Mme [T] [X] le 9 mai 2011 une attestation fiscale certifiant la souscription de parts dans la SEP Hédios 113, ainsi que les documents en justifiant, annonçant une
Source officielleChambre 1-9
66f256769d8a6b45fac47be5
2 avril 2024
2 avril 2024
[P] [R] Représentant : Me Hedi SAHRAOUI de la SARL SUDAIX, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S.
Source officielle1re chambre sociale
65a8d444e12c85000874af6e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
aux entiers dépens de première instance et d'appel. 6/ Sur les demandes reconventionnelles de la SAS HEXIS, De débouter la SAS HEXIS de l'ensemble de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c3b
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Par arrêt du 13 octobre 2004, cette cour a : - confirmé la décision déférée sauf en ce qui concerne la mise hors de cause du cabinet Hellier du Verneuil, - débouté le cabinet Hellier du Verneuil de sa
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6032f552892f2d68c6ae88f5
25 octobre 2017
25 octobre 2017
La Sarl Pernelle Real Estate (Pernelle) et la société de droit américain Heddy & Company (Heddy) ont signé le 14 août 2013 un contrat de partenariat ('letter of agreement') dans le cadre de recherches
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
633fc2fee633183e2ee179ad
6 octobre 2022
6 octobre 2022
juridictionnelle de Douai) INTIMÉES Madame [S] [D] née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 10] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 8] Scp Séverine Van Den Bos - Romain Mixte - Heddi
Source officielle3ème Chambre Commerciale
696747f2cdc6046d473b17cd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Société HEDIOS PATRIMOINE SA S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65434b3d0147228318b91497
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Sur la proposition de la société Hédios Patrimoine, M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c892
13 mars 2008
13 mars 2008
C / Société HELI PACK SARL MAXI DISTRIBUTION Mireille Y...
Source officielle12e chambre
6035609436e7348875bb8347
3 mai 2016
3 mai 2016
litigieux, Portfolio of Hedge Funds Linked notes - with internal leverage facility, qui mentionne que : les parts de fonds, et de manière générale les investissements dans les hedge funds, sont spéculatifs
Source officielleChambre sociale
5fdd3834f4949fa10b200be3
27 septembre 2018
27 septembre 2018
La SARL RESIDENCE HERRI-BURUA a conclu au débouté de la demanderesse, à sa condamnation aux dépens et au versement d'une indemnité de procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ebc
14 février 2006
14 février 2006
à la liquidation judiciaire de la SA HELI PYRÉNÉES aux lieu et place de Me F.
Source officielleChambre 3-3
67ef715e8d5c08d4a262e5a8
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 3] N° RG 24/14217 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOAJK Chambre 3-3 Ordonnance n° 2025/M105 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme [O] [Z] ÉPOUSE [J] Représentant : Me Hedi
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7f9
26 février 2008
26 février 2008
et Monsieur Hedi B... de l'immeuble sis ... , au prix de 7 622, 45 euros, - ordonné la publication du jugement à la conservation des hypothèques d'Arras, - condamné Monsieur X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616250f7929f6bffa995b36a
13 novembre 2013
13 novembre 2013
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 12/04512 [L] C/ SARL HEWI FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 31 Mai 2012 RG : F 10
Source officielle2ème chambre
671894c0d8ceca1cd7019328
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Or aucun extincteur n'a été installé par la société HEDA CONSTRUCTION.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d0
3 septembre 2008
3 septembre 2008
C / Société HELI AIR MONACO S. A.
Source officielleChambre sociale
5fdd3833f4949fa10b200be2
27 septembre 2018
27 septembre 2018
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SARL RÉSIDENCE HERRI-BURUA prise en la personne de son représentant légal en exercice [...]
Source officielleChambre sociale
5fdd3835f4949fa10b200be4
27 septembre 2018
27 septembre 2018
09/2018 Dossier : N° RG 16/00439 Nature affaire : Demande en paiement de créances salariales en l'absence de rupture du contrat de travail Affaire : SARL RESIDENCE HERRI-BURUA
Source officiellePage 2 sur 38