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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867cc
13 novembre 2003
13 novembre 2003
ETS HELLIO S.A. SOFIQUEM C/ Mme Geneviève X... épouse LE Y...
Source officielle3e Chambre A
61631520e03efc4516bd2e28
1 décembre 2011
1 décembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 01 DECEMBRE 2011 N° 2011/ 528 Rôle N° 10/13041 SCI HELIOS C/ SARL SOCIETE D'EXPLOITATION IMMOBILIERE BOYER
Source officielleCh civ. 1-4 construction
659e4b2b553798000884747f
8 janvier 2024
8 janvier 2024
HELIOS B C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd884eb
13 avril 2006
13 avril 2006
Appel de ce jugement a été interjeté le 23 février 2006 par la société Hélios et, à la demande des parties, l'affaire a été fixée par priorité à l'audience du 16 mars 2006.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6971e97ecdc6046d47381462
21 janvier 2026
21 janvier 2026
; Condamne la société [Localité 11] les balcons d'Hélios aux dépens ; Condamne la société [Localité 11] les balcons d'Hélios à payer à la société RATP habitat la somme de 1 000 euros au titre de l'article
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68709e437c3ffdb9560b085f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de l'audience publique du 05 Juin 2025 : Par acte extrajudiciaire du 20 juin 204, la société HELIOR a assigné à bref délai, sur ordonnance du président du tribunal de commerce de Meaux en date du
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bd0
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Le 24 novembre 2006, elle a reçu de la Sarl Helios Promotion une offre d'achat. Le 27 novembre 2006, elle a adressé à cette société une proposition de vente.
Source officielle1ère Chambre
65a7846a8121050008662ec8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
HELIOS ENERGIES et la S.A.R.L.
Source officielleChambre commerciale
62849050498a54057d102e56
17 mai 2022
17 mai 2022
déférée à la Cour : Jugement du 23 SEPTEMBRE 2019 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 16/13201 APPELANT : Maître [G] [W] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL HELIOS
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1ed
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Le jugement sera infirmé en ce qu' il a débouté Richard X... et le Centre Hélio- Marin.
Source officielle13e chambre
5fde2854b804ec05d6c880b1
4 juillet 2018
4 juillet 2018
La société Helios production a pour activité la production d'électricité d'origine renouvelable.
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85bf9
22 novembre 2001
22 novembre 2001
HÉLICE de l'application l'article 700 du nouveau Code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cc4
22 novembre 2001
22 novembre 2001
HÉLICE de l'application l'article 700 du nouveau Code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca4c
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Au regard de la livraison intervenue le 10 décembre 2004, Helga X... se devait d'agir avant le 10 décembre 2005.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02853_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Helio Finance Réunion a demandé au tribunal administratif d’Orléans de condamner l’Agence nationale pour l’amélioration de
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616318c4e0639f4f1a04a529
17 novembre 2011
17 novembre 2011
à l'usage exclusif et régulier de la SAS Helio Corbeil Quebecor.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89ba3
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Helian Y... évoque le malheur qui a frappé Jérôme Z... à l'issue de l'accident au cours duquel il a lui-même été brûlé.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6870a1775b6604a26aae887b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
FAITS ET PROCEDURE La société Groupe Hélios (la société Hélios) exploite une activité de signalisation routière et de pose de glissières.
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02854_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Helio Finance Réunion a demandé au tribunal administratif d’Orléans de condamner l’Agence nationale pour l’amélioration de
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0dcac25a97f0381f4f98
19 septembre 2014
19 septembre 2014
responsable de la ligne Produit Turbine et Hélices de la société Faure Herman jusqu'en 2005 et a donc été impliqué dans le développement des hélices à turbines objets du litige et qu'il a été en août
Source officiellePage 2 sur 42