CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

434 résultats pour « Herkel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c6c

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

né le 04 Décembre 1995 à CHERBOURG (50101) demeurant ... 50100 CHERBOURG Non comparant, représenté par Me Flavien HERTEL, avocat au barreau de COUTANCES, AJP PARTIES INTERVENANTES : -

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

651fa53ec601f08318991675

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

2023 **** N° de MINUTE : N° RG 22/02513 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UJK5 Jugement n° 2019/1684 rendu le 02 mars 2022 par le tribunal de commerce d'Arras APPELANTE SARL Transports Herbet

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b32a1775905dba3bcec

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

HERACLES RÉSIDENCES S.A. HERACLES INVESTISSEMENT C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Premier président

6a192b81cdc6046d47548929

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Ils relevaient : Le certificat de 24 h que le patient présentait un trouble du contact, était hermétique, refusant l'interaction sauf à réclamer sa décontention et sa sortie immédiate ; qu'il ne critiquait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5ffc75a9d35fc34c9cb095fc

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

FAITS ET PROCEDURE Mme [G] a intégré le cabinet Héraclès avocats le 2 octobre 2017. Mme [G] a quitté définitivement le cabinet Héraclès le 8 novembre 2017.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978011af6ba0065f3b9a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le 1er mars 2012, son contrat de travail a été transféré à la société Héraclès à la suite de la reprise du marché par cette dernière.  

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6034888a2a7ed475e034a2ff

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

, - met la totalité des dépens à la charge de la SA HERAKLES.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978011af6ba0065f3b9d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La société Héraclès réalisait une prestation de transport de passagers et d'équipage sur la plate-forme d'[Localité 9] pour le compte de la compagnie Royal Air Maroc.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162ab465c00de021c93d576

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 02 MAI 2013 N° 2013/ 197 Rôle N° 12/08113 HERAKLES GAN C/ SA COMPAGNIE GENERALI IARD SA SOCIETE EUROPEENNE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61609e59264c7ed035b03d57

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 08 AVRIL 2014 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle : 12/02380 SA Héraklès

Source officielle
CA

8ème chambre

677f67aa8c38f76f7830335d

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

travaux de rénovation de la toiture des locaux industriels de la société Avrillon situés à [Localité 2] consistant notamment en l'application d'un produit étancheur et protecteur fourni par la société Henkel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f57

Appel

30 mai 2002

30 mai 2002

Daniel D'HERBEY Mme Danièle ESTAY DELPIRE M. Christophe RICHARD M.

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

69f195a3cdc6046d47ed6955

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

dont le siège social est situé [Adresse 2] à [Localité 4], pris en la personne de son représentant légal N'ayant pas constitué avocat Le vingt-huit avril deux-mille-vingt six, Nous, Claire Herlet

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

633fc2fee633183e2ee179ad

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

aux dépens de l'instance ; - débouter Mme [D] [N] et la SCP Van Den Bos - Mixte - Abbad - Herbette - Becue de toutes leurs demandes.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY00585_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Par courrier reçu par la commune d'Herbeys le 3 janvier suivant, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f61b26a7d96977b650

Appel

25 août 2023

25 août 2023

PREMIUM venant aux droits de la SCI HERACLES RÉSIDENCES, immatriculée au RCS de Paris sous le n°798 125 175, dont le siège social est [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

616290cee498f0b428bb8345

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

-------------------------- ARRÊT DU : 21 MAI 2013 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) (PH) PRUD'[Localité 1] N° de rôle : 11/06153 Monsieur [N] [H] c/ SA Hérakles

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

63d0d62b81a7b805de12b6e4

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

HENKEL FRANCE Venant aux droits de la société SWANIA SASU, RCS NANTERRE B 807768726' dont le siège social est sis [Adresse 1] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Françoise

Source officielle
CA

18e Chambre

61636a9322908a2ec611e8f7

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Embauché depuis le 9 juin 1986 en qualité de conducteur d'engins moteurs ferroviaires par la société Heckett Multiserv Sud, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

654b37d756298f8318387c57

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[Y] [W] et Mme [I] [X] à la Selarlu Heracles à hauteur de 2.500 euros hors taxes au titre des diligences et de 2.458,95 euros hors taxes au titre du résultat, et a condamné M.

Source officielle

Page 2 sur 22

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

HERKELSI

SIREN 942090341GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Petite restauration non traditionnelle sur place ou à emporter sans vente d'alcool (licence petite restauration).

17/04/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

HERKELSI

SIREN 942090341GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

restauration rapide

18/12/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SARL HERKEL 1

SIREN 448335281GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

29/06/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SARL AFONSO-HERKEL

SIREN 350538385GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

21/05/2013

Voir →

Dépôts des comptes

SARL AFONSO-HERKEL

SIREN 350538385GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

26/10/2008

Voir →