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345 résultats pour « Hiss »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

637dc86e14982305d4c2025a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

INSURANCE SYNDICATE MIT 3210 LE SYNDICAT DES LLOYD'S DE LONDRES ENDURANCE SYNDICATE ENH 5151 anciennement dénommé MONTPELIER SYNDICATE MRE 5151 LE SYNDICAT DES LLOYD'S DE LONDRES HISCOX SYNDICATE HIS

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5f0

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

discernement, la Cour relève qu'il ressort de l'enquête de Gendarmerie que Rolland X... s'amusait avec d'autres jeunes à escalader un muret sur lequel ils avaient placé une chaise en plastique pliante pour se hisser

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CA

Chambre 1-11 HO

69d9e433cdc6046d47d9d18c

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

En fait, effectivement, j'arrête mon traitement pendant l'hiver. C'est un traitement qui est très sédatif.

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CA

Avis

CADA:20171114

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

concernant leur fille X en classe de troisième : 1) la décision et les motifs de sa non-obtention de la mention félicitation au premier trimestre ; 2) le motif de sa convocation à la rentrée des vacances d'hiver

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CA

Avis

CADA:20170541

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

suivants concernant le lot n° 1 « Séjour ski pour des enfants de 6-8 ans » du marché public portant sur l'organisation de séjours d'accueil collectifs de mineurs avec hébergement pour les vacances d'hiver

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CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d16

Appel

6 novembre 1998

6 novembre 1998

Par jugement rendu le 3 avril 1996, le tribunal a : - rejeté l'exception de nullité soulevée par la Société HIO devant le tribunal d'instance de PONTOISE, - condamné la Société HIO à restituer à Monsieur

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

68df5a3221a269c127203a0a

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE Mme [F] [Z] épouse [X] a été engagée par la société Hetep-Iaout Services (HIS) par contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel, à compter du 1er novembre 2014, en qualité

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CA

Chambre Commerciale

6438f2afa942a604f5e935d3

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

la somme de 65.815,64 euros, - débouter la société HIE-Equipement de l'intégralité de ses demandes, - débouter la société HIE-Equipement de sa demande à hauteur de 2.000 euros en application de l'article

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

616301444c6681071edf66da

Appel

28 février 2012

28 février 2012

tout autre poste ne sollicitant pas les efforts du poignet droit' et rappelait que le salarié ne pouvait effectuer les travaux de force avec le poignet droit, tels que tirer fortement, soulever, se hisser

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CA

1ère chambre civile A

5fdd0ba0140d5e75b759a203

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Ce dernier quittant la société en octobre 2013, la société HIM a souhaité continuer à lui confier l'établissement des comptes.

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CA

Jurid. Premier Président

650d30e271dfcd8318201107

Appel

17 août 2023

17 août 2023

APPELANTE : Mme [O] [Y] née le 02 Novembre 1965 à [Localité 4] de nationalité Française Actuellement hospitalisée au CH [3] comparante assistée de Maître Quentin HIS, avocat au barreau de LYON

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fd9f2cc1014cf3389acfde1

Appel

25 octobre 2019

25 octobre 2019

de cette mission; - les frais de déplacement hors du site de la société CONVERTEAM acceptés par la société HIQ CONSULTING ont été réglés avec retard; - la société HIQ CONSULTING s'est abstenue durant

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CA

8e Chambre C

61634cf31c666ce2d9a48d3c

Appel

18 février 2010

18 février 2010

Maître [U] a été désigné en qualité de mandataire ad litem afin de représenter la société Hip, par ordonnance du 13 Juin 2006.

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CA

Ch.sociale-protec.sociale

69737c69cdc6046d476c2bb3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

, par la force de ses bras, qu'une fois hissé jusqu'à hauteur du garde-corps il devait faire basculer ce tube de 26,8 Kg à bout de bras, par-dessus le garde-corps afin de le ramener vers lui.

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14e chambre

651fa5cac601f08318991a06

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[B] ont fait assigner en référé les sociétés Dorian [Localité 5] et Him aux fins d'obtenir principalement : - la condamnation in solidum des sociétés Dorian [Localité 5] et Him afin qu'elles cessent les

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6e chambre

627df9980d41e0057d43e823

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Le 21 août 2015, la société Hiq Consulting a notifié un avertissement à Mme [G].

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CA

Avis

CADA:20185553

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

santé publique, de l'intégralité du dossier médical de son père, Monsieur X, pour son hospitalisation du 30 mai au 14 juin 2018, date de son décès, dans le service de pneumologie de l'Hôpital Percy (HIA

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CA

Chambre civile 1-5

660f951da40f8b0008cb7a07

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

HILS C/ [I] [L] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 07 Juillet 2023 par le Président du TJ de [Localité 5] N° RG : 23/00123 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

; vestes sans manches ; vestes, à savoir vêtements de sport ; gilets [complets] ; gilets coupe-vent ; gilets matelassés ; blousons ; jupes de golf ; gants [habillement] ; gants d'équitation ; gants d'hiver

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CA

Chambre 1-7

6a0ffad6cdc6046d478a680c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Ils déclarent que leur lot, situé au dernier étage du bâtiment, est affecté d'un problème d'isolation, qui engendre des difficultés en hiver et en été.

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