[I] [S], né le 27 février 1954, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL), devenues par la suite l'établissement public Charbonnages de France (CDF), du 1er février 1975 au

[G] [X], né le 30 juin 1952, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine ([2]) devenues l'établissement public [3] ([4]), pendant les périodes suivantes : du 4 novembre 1974 au 24

Il est inopérant que la société Cabinet House & Co ne rapporte pas la preuve que les archivages aient profité à l'agence Bonfils ; le préjudice est constitué dès lors que la société Cabinet House & Co

ROISSY CRAFT HOUSE C/ S.A. LIATECH S.A.

CARPE de la SCP LAVAL CROZE CARPE, avocat au barreau d'ORLEANS Société EUROPEAN INSURANCE SERVICES LTD prise en sa qualité de représentant légal de la société ELITE INSURANCE COMPANY Elite Calverley House

La société Popup-House a interjeté appel de cette décision le 17 juin 2022. M.

Les maîtres de l'ouvrage n'ont jamais réglé directement la société PopUp-House.

Sur ce dernier fondement, la société My house sera condamnée à régler à M.

le montant du prix de son acquisition de dire que la société Revi House et les époux [Z], pris en qualité de cautions solidaires, seront tenus, au même titre que la société Revi House, de lui restituer

Par déclaration du 9 décembre 2024, la société Brique House [Localité 5] a interjeté appel de cette décision.

* * * EXPOSE DU LITIGE Courant 2016, la SARL Beef House [Localité 8] a confié à la SAS Projet X les travaux de construction d'un restaurant à l'enseigne Beef House à Lille.

[R] ; - Condamner la société PopUp house à verser à Mme [K] et M.

A la suite du contrôle de l'établissement de restauration " Pizza House " effectué le 14 mars 2019, les services de police ont constaté l'emploi par la SARL Pizza House de M.

Climat et SCCV de l'Hours aux entiers dépens de l'instance (').

Le courrier du maire de la commune de Houilles en date du 11 janvier 2019 a été notifié au syndicat requérant le 21 janvier 2019.

ARRET No R.G : 08/00195 S.A.R.L THE CONGRES HOUSE C/ LA COMMUNE DU SAINT-ESPRIT COUR D'APPEL CHAMBRE CIVILE ARRET DU 16 MAI 2008 Décision déférée à la Cour : arrêt au fond,

ARRET No R.G : 08/00195 S.A.R.L THE CONGRES HOUSE C/ LA COMMUNE DU SAINT-ESPRIT COUR D'APPEL CHAMBRE CIVILE ARRET DU 16 MAI 2008 Décision déférée à la Cour : arrêt au fond

Par courriel, daté du 13 janvier 2023, la micro-crèche Baby's house a notifié à M.