6 décembre 2023, RG 21/00041 D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Dominique BENON, conseiller,Anne Laure RIGAULT, conseiller, assistés de Catherine HUC

composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Anne Laure RIGAULT, Conseiller Greffière : Catherine HUC

[Adresse 3] [Localité 7] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2025-604 du 07/03/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) représentés par Me Laurent HUC

MMA IARD, représentant : Me Anne HUC-BEAUCHAMPS de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau d'AVIGNON PARTIE INTERVENANTE LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE

du Groupe HUWER.

de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller, qui a fait un rapport oral à l'audience Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Greffière : Catherine HUC

de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Greffière : Catherine HUC

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 mai 2025, Mme B... représentée par Me Huc, demande : 1°) d’annuler cette ordonnance du 11 mars 2025 ; 2°) d’ordonner avant dire droit

Le 18 mars 2019, la SAS HUWER HOLDING a notifié à M.

HUB ONE C/ S.A.S.

La SARL HUG ARROSAGE AUTOMATISE s'est constituée intimée le 9 mars 2022.

[M] de sa demande de restitution des matériels suivants: Cellu M6 Keymodule [2] inº série KMI 2X 097257 et [P] nº série HUB V 03 0711, Sur la créance de l'indivision envers Mme [D] : - Dit que Mme

Vu l'appel formé le 4 avril 2011 par la société HUIS CLOS, Vu les conclusions de la société HUIS CLOS signifiées le 30 septembre 2011, Vu les conclusions de monsieur Mohamed X... et madame Farida Z..

EUREXO venant aux droits de la SARL PRUNAY PROTECTION JURIDIQUE Représentée par Me Thibaud HUC de la SELARL CONSEIL ASSISTANCE DEFENSE C.A.D., avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Jean-Marc

enlèvement de la pompe à chaleur à charge pour la société HUIS CLOS de les prévenir au moins 15 jours à l'avance, - condamné la société HUIS CLOS à payer aux époux X... la somme de 2.500 € sur le fondement

La société Hub Safe estime que sa responsabilité pour les faits commis par M.

COUR D'APPEL DE NÎMES 2ème chambre section A ORDONNANCE N° : N° RG 20/00351 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HUCB Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance d'AVIGNON CEDEX 9, décision

ARMORHUIS Représentée par Me Thibaud HUC de la SELARL CONSEIL ASSISTANCE DEFENSE C.A.D., avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 2022.051 -----------------------------------------------------