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732 résultats pour « Isabelle PONS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ed00

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

A l'audience, Isabelle BORDENAVE a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère chambre

6711fad77603bf88a1884919

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

RG:23/00214 [E] C/ [W] épouse [C] [W] [W] SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC ROUSSILLON Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Romain Léonard à Me Georges Pomiès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86166

Appel

7 mars 2002

7 mars 2002

Daniel X... y Y... et Mlle Isabelle X... y Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a12d

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

née le 17 Janvier 1920 à VALLON PONT D ARC (07150) ... 07150 VALLON PONT D ARC représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Charles IMBERT, avocat au barreau de PRIVAS

Source officielle
CA

1ère chambre

672f0ae077ab8b3e16ebc43f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le N° 841 045 636 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Georges Pomiès-Richaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd61

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

pas constitué avoué, CAISSE RSI LANGUEDOC ROUSSILLON venant aux droits de la CMR LANGUEDOC ROUSSILLON représentée par son Directeur en exercice domicilié en cette qualité audit siège 43 Avenue du Pont

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA01088_20231115

Admin. Appel

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Enfin, le cabinet EGIS aurait omis de prendre en compte la coexistence de l'ancien pont de la RT1 avec le nouveau pont dont la construction est intervenue en 2016.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02752_20241014

Admin. Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure ; - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre civile

67ef6e1947c7caf29d4c4f17

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le bâtiment industriel abrite deux ponts roulants.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db21

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANTE : Mme Anne-Isabelle X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9017f

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

Jean-Pol X... M. Dominique X... C/ M. Jean-Claude X... M. Didier X...

Source officielle
CA

1ère chambre

6628a179b2cb67000826a589

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[Y] [B] Représenté par Me Yves Bonhommo, avocat au barreau de Carpentras Représenté par Me Georges Pomiès-Richaud, avocat au barreau de Nîmes INTIMÉ Le 23 avril 2024 Nous, Isabelle Defarge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec80

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

Le 18 juillet 2008 les relations contractuelles prennent fin sans autre formalisation que le départ de Mme Isabelle Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c52c

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Charles X..., née le 13 Juillet 1932 à BOFFRES (07440) ... 07240 VERNOUX représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP PERROT-OLLIER-GAY, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Chambre civile

6a0ea119cdc6046d47669f1a

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[U] [X] dit rapporter la preuve de la chute de son véhicule du pont élévateur de la SARL AUTO CONTRÔLE QUERCY LIMOUSIN le 10 janvier 2024 et des dommages consécutifs.

Source officielle
CA

4e chambre

6032c4051cb3863a1c65ca6e

Appel

27 novembre 2017

27 novembre 2017

état de VERSAILLES N° chambre : 4ème N° RG : 17/165 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure DUMEAU Me Claire RICARD Me Christophe DEBRAY Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b84e

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

né le 04 Janvier 1944 à PARIS (75015) ... 34380 ST MARTIN DE LONDRES représenté par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assisté de Me Benoist ANDRE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eea2

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

BILLAUD, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Mme PONS

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

627df9620d41e0057d43e728

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

DU 12 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Benoît HOLLEAUX, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

1ère chambre

6978623fcdc6046d47d63587

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

décision attaquée en date du 10 novembre 2025, enregistrée sous le n° 22/02186 La Sas AUTO NEGOCE 84 RCS d'[Localité 3] n° 751 643 461 Représentant : Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomiès-Richaud

Source officielle

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