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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdc
9 décembre 2015
Jean-Baptiste A... et de Mme Marie Antoinette E..., ci-après désignés : une maison d'habitation située sur la commune de Bastelica, cadastrée section AC 134, deux parcelles situées sur la commune de
Pôle 1 - Chambre 3
6319876d51eeae4f1309d258
7 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président, Edmée BONGRAND, Conseillère
6253cd68bd3db21cbdd93424
6 juillet 2016
Jean Baptiste Y... : Il est constant que M.
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Jean Baptiste X... a fait assigner M.
6253cbc7bd3db21cbdd8e3dd
21 juin 2011
Jean-Baptiste Y... ... 42330 SAINT MEDARD EN FOREZ représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie MANTIONE, avocat au barreau de SAINT ETIENNE Madame Laurence
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7 octobre 2015
Jean-Baptiste X...et Mme Madeleine A... épouse X...aux dépens. M. et Mme X...ont relevé appel de cette décision par déclaration du 3 mars 2010.
6253cd4dbd3db21cbdd92de2
27 janvier 2016
Sébastien C...a vendu sa propriété dénommée " Brivonu ", à ..., hameau de Coti Chiavari, à Paul-François Z..., Jean Z..., et Jean-Baptiste Z..., que Jean Z... propriétaire indivis pour un tiers, a épousé
1re chambre 2e section
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7 février 2017
1] 1955 à de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Prisca GARNON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 362 - N° du dossier 20150211 assistée de Me Jean-baptiste
6253cd44bd3db21cbdd92ce9
13 janvier 2016
Jean Baptiste Y... ... 77500 CHELLES défaillant E. P. I.
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2 décembre 2015
Jean-Baptiste X... ès-qualités d'ayant-droit de Mme Ada X...
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16 octobre 2014
du Centre Les Quadrants 78280 GUYANCOURT représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP Gilles ARGELLIES, Emily APOLLIS-avocats associés, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER, assistée de Me Jean-Baptiste
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François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
6253cc14bd3db21cbdd8f0e0
1 mars 2012
SAGNES/SERRE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMEES : SAS CASA AMBROSINO, prise en la personne de son président en exercice domicilié ès qualité au siège social 7 Promenade Jean-Baptiste
Chambre A - Civile
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4 juillet 2023
[YX] et Mme [YR] épouse [YX] la somme de 191.909,76 euros, - condamné la SCP Patrick Delacourt - Jean-Baptiste Pantou et Maxime Carion à payer à M.
6253ca9cbd3db21cbdd8b864
18 mars 2008
Jean Baptiste X... Evelyne X... épouse Y... Catherine X... épouse Z... Philippe X... C / Jacqueline A... épouse B... Alain B...
Pôle 1 - Chambre 5
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2 avril 2026
BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Lydia BEZZOU, Greffière.
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5 octobre 2016
Jean-Baptiste Y... ... ... 20200 BASTIA défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 juin 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
6253cd33bd3db21cbdd92936
28 octobre 2015
Louis C... s'est marié avec Marie-Jeanne G....
Chambre Sociale
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6 février 2018
DIJON BÉTON à verser à M.
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DIJON BÉTON, spécialisée dans la fabrication de béton, a embauché le 16 juillet 2007 M.
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