Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fdc261138c8114a41b31965
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Jean Claude X... est l'oncle de Guillaume Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f7b
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Jean-Claude X... a interjeté appel de cette décision le 23 juillet 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d98
25 novembre 2003
25 novembre 2003
/assistant : la SELARL FRÉCHET ET ASSOCIÉS (avocats au barreau de CAHORS) INTIME Jean-Claude V.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e60a
8 août 2011
8 août 2011
Jean-Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bbfb
5 juin 2008
5 juin 2008
F., et Jean-Claude Y... et tendant à l'annulation de l'adjudication du droit de chasser sur le lot... de la forêt de Retz faite au profit de Jean-Claude Y... et à ce que soit ordonnée une nouvelle adjudication
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e66b
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Z... de sa demande de dommages et intérêts à l'encontre de monsieur Jean-Claude Y... et de madame Christine X..., - condamné monsieur Jean-Claude Y... à payer à monsieur Patrick Z... la somme de 500,
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdcf
3 novembre 2008
3 novembre 2008
Jean-Claude X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391c
25 janvier 2017
25 janvier 2017
Jean-Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89656
12 janvier 2007
12 janvier 2007
Jean-Claude Z... C/ Jocelyne A... A.G.S. - C.G.E.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6b5
11 septembre 2008
11 septembre 2008
section ARRET DU 11 SEPTEMBRE 2008 RG : 07/03030 RECOURS CONTRE UNE DECISION DU FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE du 29 juin 2007 PARTIES EN CAUSE : DEMANDEUR Monsieur Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d24
20 novembre 2007
20 novembre 2007
RG N : 07 / 00517 AFFAIRE : Jean-Claude X... C / Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 22 Octobre 2007c/Jean Claude X
6253caccbd3db21cbdd8c1cd
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Jean Claude Né le 05 avril 1944 à GAILLAN en MEDOC Fils de X... Jean et de Y... Marie-Thérèse De nationalité française Marié Secrétaire de mairie Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94271
29 octobre 2018
29 octobre 2018
APPELANT Monsieur Jean-Claude X... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c937
19 avril 2006
19 avril 2006
Jean-Claude Z... a relevé appel le 28 octobre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a4
12 février 2002
12 février 2002
DEVEDIS C/ Jean-Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a7
12 février 2002
12 février 2002
DEVEDIS C/ Jean-Claude Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a38
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Jean-Claude X... repose sur une faute grave, -de débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871ed
27 janvier 2005
27 janvier 2005
Société de Recouvrement de Créances "SRC" et d'autre part, a prononcé la faillite personnelle de Monsieur Jean-Claude X pour une durée de dix années.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c096
24 avril 2008
24 avril 2008
Claude Z... à l4encontre de l'arrêt infirmatif de la cour d'appel de Papeete du 15 avril 2004 ayant prononcé, la requête de la bailleresse, la résiliation du bail liant Laura X... veuve Y... à Jean-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86250
7 mars 2002
7 mars 2002
Jean-Claude. Jugement du T.A.S.S. d'ANGERS en date du 02 Novembre 2000.
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