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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
65b8a1beca0c5f0008399113
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Mask' , 'elf Jelly Pop Juicy Gloss' 'Tsum Tsum Jelly Mousse Tint'.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f30
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Z... ès qualités de représentant légal de Jessy au titre de son préjudice moral, *] Monsieur et Madame Y...
Source officielle1ère chambre
697c5e23cdc6046d473933f6
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[K] [X] a assigné la société Auto Jeay contrôle et M. [F] [E], qui a appelé M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00283_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
C B, ainsi qu'un " certificat de présentation au temple " du 22 novembre 2003, qui indique que " Marie Jenny B " est née le 22 décembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9041a
20 mars 2013
20 mars 2013
Jenny Y... a relevé appel de cette décision par déclaration au greffe en date du 3 janvier 2012.
Source officielle1ere Chambre Section 2
65af6d50b6c6260008b53308
22 janvier 2024
22 janvier 2024
CENAC, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Madame [B] [M] épouse [I], demeurant [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Dominique JEAY de la
Source officielle9e Chambre A
6163151de03efc4516bd2e0d
25 novembre 2011
25 novembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 NOVEMBRE 2011 N°2011/779 Rôle N° 10/07478 Société JENNY CRAIG C/ [J] [C]
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89706
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Jessy X..., en ses observations ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par M. Jacques DEBÛ, Président - signé par M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9b9e4ea48318f5b17e
17 octobre 2023
17 octobre 2023
de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [V] [Y] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat
Source officielleChambre 1-8
63c8edc8dc5b777c90992dbe
18 janvier 2023
18 janvier 2023
DOMCEA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jerry DESANGES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité de
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddae
2 mars 2011
2 mars 2011
LABORATOIRE SICOBEL, prise en la personne de son représentant légal 39 Route Nationale 7 Le Chênerond 69570 DARDILLY Représentant : la SCP ARNAUD-REY (avocats au barreau de LYON) INTIME : Monsieur Jenny
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f4f
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Représenté par la SELARL AGUILA-MORESCO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE Mme Ellen Nelsy Jessy Y... née le 18 Décembre 1974 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielleChambre sociale
68105ebff4420d4e95ca2a60
24 avril 2025
24 avril 2025
N° 25/1340 COUR D'APPEL DE [Localité 3] Chambre sociale ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/00970 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JERD joint au dossier 25/00893 Monsieur [C] [I]
Source officielleHO-recours JLD
660f94fea40f8b0008cb7557
4 avril 2024
4 avril 2024
COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président ORDONNANCE N°22 N° RG 24/00277 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JERY AB/ED [M] ORDONNANCE DU 04 AVRIL 2024
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6799c944d742d0b11d26be3d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
JESY ---------------------- N° RG 24/00961 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NVAT ---------------------- DU 28 JANVIER 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jean-Pierre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02221_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La SCI Bertalis dispose de la jouissance du terrain et du chalet existant, ainsi qu’il ressort des statuts de la SCI du Village naturiste de la Jenny.
Source officielleRéférés et Recours
671c868aa2a1858e05800d71
11 avril 2024
11 avril 2024
] [Adresse 1] [Localité 3] Demandeur à la contestation, à l'encontre de l'ordonnance du Bâtonnier de l'ordre des avocats de Tarbes, en date du 20 novembre 2023, ayant pour avocat Me Dominique JEAY
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0bb
7 février 2012
7 février 2012
née le 17 Août 1960 à YAOUNDE (CAMEROUN) ... ... 56100 LORIENT agissant en son nom personnel et es qualité de représentante légale de ses quatre filles mineures, Amélie, Jessy, Marguerite, Balbine
Source officielle3ème chambre
650bdf53beee0f8318b97579
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[H] [C] qui succombe sera condamné aux entiers dépens dont distraction au profit de Me Jeay. L'équité commande d'allouer à M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
626a2f6b71469e057d789af8
26 avril 2022
26 avril 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 21/01766 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FB36-11 Monsieur [V] [T] Représentant : Me Jessy LEFEVRE de la SAS CABINET JESSY LEFEVRE
Source officiellePage 2 sur 20
SAUSSOIS, Jerry
22/07/2026
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SCI JERRY INVEST 02
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
22/07/2026
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JERRYKAN
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 20 février 2026, désignant liquidateur Br Associes Prise en la Personne Maître Laura Bes 7 Morne Ninine 97190 Le Gosier. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
10/07/2026
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PION, Garry, Jerry
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
08/07/2026
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DUMONT, Jerry, Sophiane, Robert
07/07/2026
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