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434 résultats pour « Jolivet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a1201656d26d0f8b57c97

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Décembre 2020, D'UNE PART, ET : Monsieur [T] [P] né le 26 Septembre 1980 à [Localité 4] ([Localité 3]) Profession : Responsable d'exploitation, demeurant [Adresse 2] assisté de Me Christophe JOLLIVET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc77bd3db21cbdd902e4

Appel

22 février 2013

22 février 2013

Chez Mme Y... ... 22300 LANNION Appelant, comparant en personne, assisté de Me Angèle JOLIVET, avocat au barreau de SAINT BRIEUC ET Madame Priscilla A... ... 22140 BEGARD Intimée, représentée

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01530_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 juin 2025 et un mémoire complémentaire enregistré le 21 novembre 2025, Mme B..., représentée par la SELAS MJ avocats agissant par Me Jolivet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd8687d

Appel

14 mai 2003

14 mai 2003

De son côté, Madame Veuve Z... a appelé en garantie, par assignation du il octobre 1999, Maître JOLIOT à titre personnel.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163772cf6919f4eda2c3811

Appel

27 mai 2010

27 mai 2010

descriptif des travaux a été remplacée par un revêtement de sol caoutchouc conforme à un immeuble de type EOPS, et la pose de celui-ci a été confiée par la SAS SCARNA à un sous-traitant, la société JOLLIVET

Source officielle
CA

HO-recours JLD

6708c033445a086e2bcede4d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[V] [T] né le 20 Octobre 1986 à [Localité 4] de nationalité Tunisienne régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné de personnels soignants, assisté de Me Aline JOLIVET ET : CENTRE

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7e5a7ecba2a7114e0b7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Mme [P] [U] née le 01 Juillet 1976 à [Localité 6] (Allemagne) [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Aline JOLIVET

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

65b35c731d7564000872dc5e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le 10 février 2020, la société Jouvet a notifié à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd9082c

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Sandra X... ... 22420 PLOUARET Appelante, comparant en personne, assistée de Me Angèle JOLIVET

Source officielle
CA

HO-recours JLD

67ef6c859a9834ffd825fb39

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[Z] [S] né le 07 Avril 1987 à [Localité 2] régulièrement avisé, comparant à l'audience, accompagné d'un personnel soignant, assisté de Me Aline JOLIVET, avocat au barreau de NIMES ET :

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364bae6e405357f749ea7f2

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

BRASSERIE DE LA JOLIETTE Représentant : Me [Z], avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ S.A.S.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6870a3082e3e3b1864ce2138

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

du 27 février 2024, D'UNE PART, ET : Madame [U] [V] épouse [J] née le 02 Janvier 1962 à [Localité 4] (94) de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Christophe JOLLIVET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dc5

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

. ******* FAITS ET PROCÉDURE : David X...a été engagé par la société Transports Jollivet selon contrat à durée indéterminée du 30 juin 2008 en qualité de conducteur routier, moyennant un salaire

Source officielle
CA

2ème chambre

642e76028b510604f5bc1fc4

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Par acte du 23 août 2016, la Sas Naturhouse a conclu un contrat de franchise avec la société Natur Joliette (le franchisé).

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

686dfb1d002316e0ca848ff6

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[P] [Y] ; Vu la comparution de Monsieur [P] [Y], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Aline JOLIVET, avocat de Monsieur [P] [Y] qui a été entendu en sa plaidoirie ; MOTIFS Monsieur

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FIHS S.A.S. LOHR INDUSTRIEc/Compagnie d'assurance ROYAL SUN ALLIANCE INSURANCE PLC

67874f2cd61a5c2f4aa36690

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ALLIANZ IARD Société LORRY RAIL Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SELARL JOLIOT FROISSARD AVOCATS Me Pascal GUILLAUME

Source officielle
CA

2ème chambre section C

69735c3ccdc6046d47690a6b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

DBVH-V-B7J-JPYK SI PRESIDENT DU TJ DE PRIVAS 31 décembre 2024 RG:24/00161 [V] [V] C/ [S] [X] copie exécutoire délivrée le à SCP SIGMA AVOCATS Me Jolivet

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

686dfb1c002316e0ca848fec

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Nîmes régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet des PYRENEES ORIENTALES, régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur [C] [J], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Aline JOLIVET

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

686dfb1c002316e0ca848ff0

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

régulièrement avisé ; Vu l'absence du Préfet [Localité 2], régulièrement convoqué ; Vu la comparution de Monsieur X SE DISANT [E] [M], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Aline JOLIVET

Source officielle
CA

4ème Chambre

69d88a21cdc6046d47ba8ab7

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[T] [A] Mme [V] [F] épouse [A] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie [Localité 2]-[Localité 3] Me Angèle JOLIVET (x2) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

ENERGIES DU CENTRE BERRY, ETABLISSEMENT JOLIVET

SIREN 931468318Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

Acte sous seing privé en date du 01/09/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPE de CHER le 07/09/2026, Dossier 2026 000019396. Référence : 1804P01 2026 A 00825. Adresse de l'ancien propriétaire : Les Danjons 217 Rue Louis Mallet 18000 BOURGES. Adresse du nouveau propriétaire : 1 Route de Chaumont 18600 NEUILLY-EN-DUN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

22/09/2026

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Dépôts des comptes

JOLIVET

SIREN 334818770Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

17/09/2026

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Dépôts des comptes

JOLIVET GUILLAUME

SIREN 980675805Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

15/09/2026

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Modifications diverses

Jolivet, Johanna

SIREN 108928037Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

15/09/2026

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Créations

JOLIVET, Laurie, Amandine

SIREN 109534719Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

08/09/2026

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