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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre commerciale 3-1
6791dcc1de5aa0323224d9ec
22 janvier 2025
22 janvier 2025
D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 56E Chambre commerciale 3-1 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 22 JANVIER 2025 N° RG 22/04409 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VJOZ AFFAIRE : Société JOYE
Source officielleChambre 1-9
63ca422d9066fd7c90fc233d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le bien a été vendu aux enchères le 24 octobre 2019 et adjugé à la Sarl Josc 2 au prix de 7 010 000 €.
Source officielle3ème chambre A
627df8e40d41e0057d43e45b
12 mai 2022
12 mai 2022
La comptabilité de cette société a été confiée à la SA Joye, cabinet d'expert comptable, suivant lettre de mission du 9 janvier 2017.
Source officielle6e chambre
60374f86e257782d77b550b3
14 avril 2015
14 avril 2015
rendu le 06 Février 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 13/01053 Copies exécutoires délivrées à : SELARL CABINET JOYCE
Source officielleCour d'Appel
6253c918bd3db21cbdd8735f
23 septembre 2004
23 septembre 2004
Monsieur Jean-Claude Y... est décédé le 12 novembre 1994 en laissant pour recueillir sa succession ses deux enfants Barbara et Alexis Y... issus d'une première union et sa veuve Joyce C....
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e55
23 septembre 2004
23 septembre 2004
Monsieur Jean-Claude X est décédé le 12 novembre 1994 en laissant pour recueillir sa succession ses deux enfants Barbara et Alexis X issus d'une première union et sa veuve Joyce Y....
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01165_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Copie en sera adressée à Me Joyce Pitcher. Fait à Toulouse, le 5 juin 2023 Le président, J-F. MOUTTE 2, 23TL01178
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01174_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Copie en sera adressée à Me Joyce Pitcher. Fait à Toulouse, le 5 juin 2023 Le président, J-F. MOUTTE
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01178_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Copie en sera adressée à Me Joyce Pitcher. Fait à Toulouse, le 5 juin 2023 Le président, J-F. MOUTTE N° 23TL01165, 23TL01178
Source officielle17e chambre
63b677b6a853827c9026d302
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Jugement rendu le 15 juin 2017 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt Section : E N° RG : F 16/02481 Copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Joyce
Source officielleETRANGERS
67f4adbb76ec6bab6dfbac87
6 avril 2025
6 avril 2025
avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Justine DUVAL, avocat au barreau de DOUAI, avocat e commise d'office INTIMÉ M LE PREFET DU PAS DE CALAIS représenté par Me Joyce
Source officielle1ère Chambre
DCA_25NT00929_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
- et les observations de Me Poirrier -Jouan représentant la SARL les Joncs du Roch. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00302_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 23 août 2021, le syndicat intercommunal des eaux Veyle Reyssouze Vieux Jonc, représenté par la SELARL Carnot, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) subsidiairement
Source officielleETRANGERS
67f4adba76ec6bab6dfbac81
6 avril 2025
6 avril 2025
[J] interprète assermenté en langue serbe, tout au long de la procédure devant la cour, serment préalablement prêté ce jour INTIMÉ M LE PREFET DU PAS DE CALAIS représenté par Me Joyce JACQUARD
Source officielleETRANGERS
67f4adbb76ec6bab6dfbac89
6 avril 2025
6 avril 2025
[E] [R] interprète assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, INTIMÉ MONSIEUR LE PREFET DU PAS DE CALAIS représenté par Me Joyce Jacquard, avocat au bareau du Val
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
69ddcb82cdc6046d472a370e
13 avril 2026
13 avril 2026
: n° 25/01464 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 05 juin 2025 APPELANT Monsieur [N] [I] [Adresse 1] [Localité 1], sis au [Adresse 1] Représenté par Me Joyce
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA00965_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
A, représenté par Me Joyce Pitcher, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de condamner l'Agence nationale de l'habitat à lui verser cette provision ; 3°) de condamner l'Agence
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
69d09c41cdc6046d471033d0
3 avril 2026
3 avril 2026
Décision attaquée : n° 21/04710 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS le 18 juillet 2023 APPELANT Monsieur [Z] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Joyce
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
678750a3892c83ef59be590f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Ophanie Kerloc'h, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DES HAUTS DE SEINE représenté par Me Joyce
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
678750a4892c83ef59be591f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
par délégation du premier président de cette cour, assistée de Ophanie Kerloc'h, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Joyce
Source officiellePage 2 sur 31
MILANDU MUSENGA, Lovely, Joyce
22/07/2026
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VERMAND, Joyce Marie Jackie
19/07/2026
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JOYCE
17/07/2026
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JUGAN, Joyce, Virginie, Louise
14/07/2026
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HOUALA, Joyce, Aimes
12/07/2026
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