Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Thierry BAQUET de la SCP DOMINIQUE DROUX-BAQUET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 191 DÉFENDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur Luis Z...

JUGER que la SAS [2] ne pouvait pas avoir conscience du danger, JUGER que la SAS [2] a pris les mesures nécessaires pour préserver la santé et assurer la sécurité de Madame [P] [J], JUGER que les éléments

euros ; - condamné Madame [I] [R] à lui régler la somme de 500 euros au titre de son préjudice de jouissance ; - rejeté la demande d'indemnisation présentée au titre du remplacement de la banquette

1 - COUVERCLES MARQUE DE DISTRIBUTEUR - MDD BARQUETTES 2 - COUVERCLES MARQUE DE DISTRIBUTEUR - MDD BARQUETTES 2 PLANET SUSHI MARQUE DE DISTRIBUTEUR - MDD BARQUETTES 3 - COUVERCLES + ETIQUE MARQUE

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 200520316 du 06/04/2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX) c/ Mademoiselle Julie Y...

ou baquets + deux harnais 4 points large boucles aviation couleur bleue 4 suspensions + 2 ressorts arrière barre antirapprochement " Que ce courrier comporte en outre le tampon de " Stéphane Z...

Représenté par Me Thierry BAQUET de la SCP DOMINIQUE DROUX-BAQUET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 191 Madame Frédérique Y...née le 18 Septembre 1981 à LE BLANC MESNIL (93150) demeurant

GOODYEAR FRANCE C/ [J] copie exécutoire le 22 février 2024 à Me Bacquet Me Rilov CB/MR COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

Par leurs dernières conclusions, ils en sollicitent l'infirmation, demandant à la cour, statuant à nouveau, de juger que le canapé extra large 'Stream' qui leur a été livré est non conforme, d'ordonner

une entrée de 181 baguettes pour 9 502,50 €.

Alors que Madame [K] comptait la caisse d'un collègue, vous êtes revenu du fond du magasin et posé trois barquettes (une de nems, une de crabe farci, une d'escalopes panées) dans votre carton.

Le 24 juin 2008, la société Henri Antoine SALAISONS recevait une plainte de Monoprix dont il résultait qu'une barquette censée contenir du jambon avait été remplie au moyen d'un gant de vinyle contenant

la purée d'aubergines dans les barquettes mais disposé uniquement le fromage râpé; que le morceau d'étiquette peut avoir été placé dans la barquette par une personne mal intentionnée; que formé dans une

C A, la SCEA le Baconet, SCEA Mas du Gouirard et la SCEA La Peronne : 5.

[P] a été condamné in solidum avec Mme [I] [H] à payer à la société les Baguettes Gourmandes la somme de 29 690 euros, à titre de dommages et intérêts. M.

Y...: depuis le 1er avril 1990. - de dire et juger que la rupture des relations contractuelles est intervenue de fait en raison de la non fourniture de travail par l'employeur à compter du : - M. R.

BRED BANQUE POPULAIRE RCS de PARIS sous le n° 552 091 795, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Thierry BAQUET de la SCP DOMINIQUE DROUX - BAQUET

C / LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 8 rue du Transvaal à DIJON, pris en la personne de son syndic en exercice, la SA CABINET BACQUE Jeanne Y...

La SAS Eurobar demande en conséquence à la Cour : - à titre principal : * de dire et juger que M. V.

Par habitude, les restes de banquet, étaient présentés au repas du personnel.