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353 résultats pour « Kassi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f57825bc09850b82639

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Z... es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS KAISER [...]

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f58825bc09850b8263a

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f58825bc09850b8263b

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f59825bc09850b8263c

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5a825bc09850b8263d

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5b825bc09850b8263f

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5c825bc09850b82641

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90894

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

, PROCÉDURE D'APPEL : Par requête du 30 mars 2012, la société KARI-KAINA a régulièrement interjeté appel de la décision qui lui a été signifiée le 26 mars 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e01c

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

Kassim Y...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65aa2224a34ad1000858185d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[X] a fait assigner la SCI Kaci devant le tribunal de grande instance de Libourne , par acte en date du 27 juin 2019.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01988_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

Padi Kali.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE03543_20260112

Admin. Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Par ailleurs, le recours de la SCI Kadi est dirigé contre un permis de construire un bâtiment comportant plus de deux logements.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03131_20220518

Admin. Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

La SARL Kami et Kaze, dont l'objet social est l'exploitation de fonds de commerce de coiffure, avait à l'origine pour associés, M. E B et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc88114982305d4c20288

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

MAF C/ [J] MAAF ASSURANCE SAS KALI et autres (...)

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61625101929f6bffa995b3b7

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

La sci Kaci a acquis un hôtel meublé situé dans le même immeuble que la boucherie.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03433_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Il résulte de tout ce qui précède que la SARL Toul Kaki et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e313

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

ARNAUD PETIT, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assistée de Annick TIJOU, Adjoint administratif assermenté, ff de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Kadir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c335

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

KAMI Transports ; Attendu que le droit à indemnisation de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85389

Appel

3 avril 2001

3 avril 2001

Hubert Y... 10, Boulevard du Maréchal Leclerc - 21240 TALANT DEFENDERESSES AU RECOURS : - Société MINES DE KALI SAINTE-THERESE Prise en la personne de son Président de Directoire Ayant son siège 31-32,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878ca

Appel

24 mars 2005

24 mars 2005

C... que le 24 juillet 1992 a été signée entre la BANQUE POPULAIRE DE LYON et la société KALI représentée par Mme Y...

Source officielle

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