hors de cause dans l'hypothèse où la cour ferait droit à la mise hors de cause de la société Kaufmann & Broad Développement ; condamner la société Kaufmann & Broad Développement à leur payer une somme

Par jugement du 19 février 2021, le tribunal judiciaire de Montpellier a : - Débouté la SNC Kaufman & Broad Promotion 6 et les époux [I] de toutes les demandes ; - Condamné la SNC Kaufman & Broad Promotion

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La SNC Kaufman & Broad promotion 3 (la société Kaufman) a, en qualité de maître de l'ouvrage, entrepris la construction d'un ensemble immobilier à usage de 62 logements

R.G : 10/09254 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON au fond du 14 décembre 2010 RG : 2010/13630 [X] C/ Société KAUFMAN ET BROAD RHONE ALPES COUR D'APPEL

Par la suite, la société KAUFMAN & BROAD a assigné en intervention forcée la société EAB.

La société Kaufman & Broad Homes demande à la cour de : - juger irrecevables les nouvelles demandes de M.

[X] la somme de 1 500 € en réparation de son préjudice moral ; - Condamné la SNC Kaufman & Broad Promotion 3 à payer à M.

Par jugement en date du 30 juillet 2021, le conseil de prud'hommes d'Annecy a : - dit et jugé que la Sarl Kaufman & Broad Savoies (GIE Kaufman & Broad) était liée à M.

Par contrat du 8 juin 2016, la société Kaufman & Broad Promotion 1 (ci-après Kaufman & Broad) a confié à la société JTC, entrepreneur principal, la réalisation du lot gros 'uvre d'une opération de construction

Sur la recevabilité des demandes de la société Kaufman & Broad Promotion 1 La société Axa soulève le défaut de qualité à agir de la société Kaufman & Broad Promotion 1 au motif que le pétitionnaire

La S.A.R.L Kaufman & Broad sera déboutée de sa demande de radiation. 11.

Le juge des référés a débouté la société Kaufman & broad développement de sa demande de mise hors de cause. La société Kaufman & broad développement a interjeté appel de cette ordonnance.

représentée par Maître Vincent RIBAUT, avocat au barreau de Paris, Toque : L0051 Ayant pour avocat plaidant Maître Caroline LAUDE, avocat au barreau de Bobigny, Toque : BOB32 INTIMÉE Société KAUFMAN

Architecture, la société ETPE Promotion et la société Kaufman & Broad Homes : - condamné solidairement la société Kaufman & Broad Homes et la société ETPE Promotion à payer à la société L.A.

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 septembre 2024, la SARL Kaufman et Broad Real Estate, venant aux droits de la SARL Kaufman et Broad Provence, représentée par Me Zago, conclut au rejet de la

A ARRET DU 23 Avril 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : GIE KAUFMAN & BROAD Tour Maine Montparnasse 33, Avenue du Maine 75755 PARIS CEDEX 15 représentée par Me Jean-Marie COSTE-FLORET avocat au barreau

- dit que le GIE KAUFMAN & BROAD supportera les dépens. * [B] [K] a régulièrement interjeté appel de cette décision le 15 mai 2012.

Pascal X... en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE (appelante à titre incident) GIE KAUFMAN ET BROAD [...]

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/05142 SARL DEUCE 2003 C/ SARL KAUFMAN & BROAD COTE D'AZUR

En cours d'instance, la société Kaufman & Broad Développement est venue aux droits de la S.C.I.