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281 résultats pour « Kaul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

68e899fa60ca52a2831c02a2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EUROPE INTERVENTION à verser à Monsieur [V] : - 12.376 € à titre de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse Condamne la SARL KARL EUROPE INTERVENTION à verser à Maître [

Source officielle

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CA

6e chambre

615e0d08c25a97f0381f4b72

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Compte tenu de la reprise des contrats, ces créances salariales seront inscrites au passif du dernier employeur, la société VIGIE KAL SECURITE PRIVEE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea24

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Kristian X... né le 19 novembre 2000 à Kirkkonummi (Finlande), - Karl X... né le 20 mars 2002 à Meyrin (Suisse).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5ab

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

.-59116 HOUPLINES représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Pascale DEVRIENDT, avocat au barreau de LILLE Monsieur Karl D...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdcca99447d7a35fe73af2b

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

LES LILLE - représentée par Me Roselyne L... de la E..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Karl F..., avocat au barreau de LILLE, plaidant Monsieur K... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863c5

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

SCHMID et KAHLER lui imputant la rupture du contrat de travail, faute de s'être présenté à son travail et d'avoir donné des informations sur sa situation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cfbd3db21cbdd8654d

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

SCHMID et KAHLER lui imputant la rupture du contrat de travail, faute de s'être présenté à son travail et d'avoir donné des informations sur sa situation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90aed

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Karl X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

662c94f5b787c4000862f5fb

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

STOP & WORK CERGY agissant poursuites et diligences de sa gérante en exercice domiciliée audit siège, représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, toque : E1677 - N° du dossier 10635483

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f522

Appel

19 avril 2012

19 avril 2012

Karl X... né le 26 Juin 1982 à KONE (98860) demeurant ... Comparant EN PRESENCE DU : PROCUREUR GENERAL représenté par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86498

Appel

12 septembre 2002

12 septembre 2002

D'UN DES ELEMENTS DE CONSTRUCTION APPELANT et demandeur : Le Syndicat de la Copropriété L'AVANT SCENE représenté par son syndic la SARL IMMOBILIERE GESTION ALSACE NT ayant son siège 40-40a, rue Jacques Kablé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6a192723cdc6046d4753f558

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

INTIMÉE CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS - [1], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et assistée par Me Karl

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CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd65

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Ils ont eu de ce mariage deux enfants, Karl et Hugo, tous deux nés le 27 septembre 2005.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

65321aa09e4ea48318f5ab7f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

[Adresse 2] Représentant : Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE INTIMEES Madame [U] [Z] Représentant : Me Nathalie EXPOSTA, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6438f259a942a604f5e93488

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

GEOXIA NORD OUEST agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE

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CA

Ordonnance sur requête

6811b6e044bf0d1935aef952

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

SOCIEDAD ANONIMA, et les pièces annexées, Vu les articles 84 alinéa 2 et 917 du code de procédure civile, Autorisons la requérante à faire délivrer assignation à jour fixe à : - la Société KAEL

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00143_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

janvier 2022, la maire de la commune d'Eymoutiers a interdit le stationnement de véhicules autres que ceux appartenant aux commerçants participant au marché le samedi entre 06h00 et 13h00 sur la place Karl

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CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f13

Appel

16 janvier 2015

16 janvier 2015

Madame Daisy Marcelle Z... épouse C... ... 97440 SAINT ANDRE Non comparante, ni représentée Monsieur Jean Raymond Z... ... 97440 SAINT ANDRE Non comparant, ni représenté Monsieur Jean karl

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CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd88773

Appel

13 septembre 2006

13 septembre 2006

représentés par la SCP VARIN - PETIT, avoués à la Cour assistés de Maître FRAUCIEL Jérôme du Cabinet GIDE LOYRETTE NOUEL, toque T 03 Société SAIRGROUP AG représentée par son liquidateur Monsieur Karl

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69d9da92cdc6046d47d91cff

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

LE TRESOR ETOILE, représentée par Me Elsa RAITBERGER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0973 - N° du dossier [X] Intimée : S.C.I. 2M SAINT MAUR, représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de

Source officielle