que le salarié portait par semaine, entre 0 et 10 kilos durant 14h, 20 kilos durant 4h, et 20 à 30 kilos durant 1h, - estimé que le salarié portait tous les jours entre 0 et 10 kilos, 20 kilos et entre

Le 20 décembre 2013, la société UPS France a acquis l'intégralité des parts de la société Kiala France.

, 30 kilos, 73 kilos, 48 kilos et 32 kilos, moyennant le versement par la société BIJOUX FIX d'un intérêt égal à un certain pourcentage de la valeur du métal mis à disposition.

soit imputable, il doit être fait application de la clause limitative de responsabilité conforme au contrat type messagerie du 07 mai 1988 plafonnant la responsabilité du transporteur à 150 francs par kilo

de café pendant la durée de la convention, soit 18 kilos par semaine, que l'ensemble des ventes réalisées par Lavazza ne pourra être inférieur à 4.500 kilos de café Lavazza de la gamme Prémium, - à

MOTIFS Les pièces versées aux débats concernent la société KILO ARCHITECTURES.

Par ordonnance en date du 16 septembre 2002 le juge-commissaire de cette liquidation a prononcé l'attribution judiciaire des 35 kilos de bijoux à la BANQUE MARTIN MAUREL.

, à les poser sur un chariot, cette opération étant réalisée 4 fois d'affilée compte tenu de la capacité du chariot, soit un port de charges de 16 kilos en 5 minutes.

2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision du 28 janvier 2020 de l'autorité consulaire française à Kigali

Sa salariée, Mme [K], n'effectue selon elle aucune manutention manuelle habituelle de charges lourdes car le poids des articles qu'elle met en rayon est inférieur à 10 kilos, elle ne les manipule que 15

Ces sacs pesaient 25 kilos. Un poids de 25 kilos ne peut pas être considéré comme une charge lourde, surtout pour un sportif comme M.

se seraient présentés au domicile de cette dernière afin de lui vendre des fruits et légumes contre un chèque (La quantité était importante : pommes de terre, pommes, oignons, tomates... pour 4 à 5 kilos

x 52 /4 semaines = 3.130.829 kilos x 0,16 euros (prix moyen) = 500.932,64 euros, - balance 51 76.122 kilos x 52 / 4 semaines = 989.586 kilos x 0,05 euros = 49.479 euros, - atelier 2 (dénommé Huvial

A... épouse B..., représentée par Me Kiwallo, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 22 mai 2024 par lequel le préfet de police a rejeté sa demande de titre de

Le coût de production est évalué à 0,32 euros HT le kilo.

(au lieu de 50 kilos pour les sangles de comparaison) ; que l'effort permis est insuffisant pour assurer un écrasement complet et suffisant de la fourche avant de la moto arrimée ; qu'aucune précaution

En mai et juillet 2019, les fruits produits ont été adressés à l'expéditeur, le récapitulatif établi par l'expéditeur retenant la livraison de 4.955 kilos de cerises et 32.842 kilos d'abricots.

A... obtenait de ses fournisseurs "Turcs" la remise en crédit des 20 kilos sous réserve de paiement dans les 48 heures...

avenue du Général Leclerc à Chalette (45120), que quatre des produits faisant l'objet de cette publicité n'étaient pas en rayon : - la dinde noire fermière du Périgord Label rouge vendue 36,90 F le kilo

Il ne saurait se déduire de la seule dénomination de petit électro-ménager la preuve que les matériels concernés auraient tous été d'un poids nécessairement inférieur à cinq kilos.