CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 382 résultats pour « Lasuen »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab5b

Appel

8 février 2008

8 février 2008

Lahcen X... à payer à M. Abdellah Z..., la somme de 600 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne M.

Source officielle
CA

8ème chambre

69e9ace6cdc6046d4737e391

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

DE LAGE LANDEN LEASING C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

64af98f8049d5c05db17319b

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Ils font valoir que la liquidation mettrait en échec ces projets et rendrait de ce fait impossible le paiement de la dette de la société De Lange Landen Leasing.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88807

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

No 04/07937 AFFAIRE : Lahsen X... C/ Khalij Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c839bd3db21cbdd84a63

Appel

4 décembre 1998

4 décembre 1998

FAITS ET PROCEDURE, Suivant acte sous seing privé en date du 28 septembre 1995, la SCI MASCARA a donné en location à la SCP PERRIN-ROYERE-LAJEUNESSE, commissaires-priseurs associés, aux droits de laquelle

Source officielle
CA

1ère chambre

6789f566b7cff8efb73576a7

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 24/02029 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JHIW ID COUR D'APPEL DE NÎMES 30 mai 2024 RG :23/00697 [Z] C/ SASU DE LAGE LANDEN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0cdfc25a97f0381f4b1d

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/14642 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Juin 2013 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 09/07643 APPELANTE : SAS DE LAGE LANDEN

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

615e0e21c25a97f0381f527e

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

* La société De Lage Landen Leasing fait valoir que M.

Source officielle
CA

1ère chambre

68709fcff0cfe7ae188fea6e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

DE LAGE LANDEN LEASING C/ [Z] Copie exécutoire délivrée le 10 juillet 2025 à : Me Frédéric Mansat Jaffre Me Sophie Meissonnier-Cayez COUR

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6262486db1a50c277d4c5c34

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

DE LAGE LANDEN LEASING [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd931a4

Appel

21 avril 2016

21 avril 2016

né le 01 Janvier 1984 à OUJDA (MAROC) (60000) de nationalité marocaine Vu l'appel formé, par télécopie, le 20/04/2016 à 13 h 47 par Lahssen X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6360ca543c369c7f74996edc

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

DE LAGE LANDEN LEASING prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliès en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 393 439 575 Représentée par Me Maryline LUGOSI de

Source officielle
CA

1ère chambre

6789f566b7cff8efb73576a9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ARRÊT N° N° RG 24/02020 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JHH4 ID COUR D'APPEL DE NIMES 30 mai 2024 RG :23/00696 SELARL CABINET DU DOCTEUR [G] [P] C/ SASU DE LAGE LANDEN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6034a9850f222a958bbbdaeb

Appel

24 octobre 2016

24 octobre 2016

toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant Me Catherine NELKEN, avocat au barreau de PARIS, toque : R216, substituée par Me Marielle FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R216 SAS DE LAGE LANDEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f03f

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

.-19150 LAGUENNE représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour APPELANTE d'un jugement rendu le 30 MARS 2010 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE TULLE, rectifié le 11 JUIN 2011.

Source officielle
CA

1ère chambre

68709fcff0cfe7ae188fea70

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

DE LAGE LANDEN LEASING S.E.L.A.R.L. CABINET DU DOCTEUR [K] [R] C/ S.A.S.U. DE LAGE LANDEN LEASING S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

64437bab823e6dd0f8bf8074

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

de la société DE LAGE LANDEN LEASING à l'encontre de la société REX ROTARY A titre subsidiaire, sur le mal fondé des demandes de la société DE LAGE LANDEN LEASING : ' Déclarer la société DE LAGE LANDEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 14 Octobre 2004c/Monsieur MOUNES X

6253c92fbd3db21cbdd877e8

Appel

15 février 2005

15 février 2005

par jugement contradictoire SUR L'ACTION PUBLIQUE : -a prononcé la relaxe de MOUNES X... pour l'infraction de: DESTRUCTION DU BIEN D'UNCHARGE DE MISSION DE SERVICE PUBLIC, le 08/08/2004 à 02:05, à LANGENNERIE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6879d85565b5a3ab8ca54e4f

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

DEMANDERESSE à la requête SAS Beauté 3D prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Claire Lasuen

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f697

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Lahcen X...

Source officielle

Page 2 sur 170

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.