Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
653a0716d0451e8318d0eca3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [V] [B] pris en son nom propre et en sa qualité d'héritière de madame [Y] [B] décédée le [Date décès 5] 2019 [Adresse 11] [Localité 8] Représenté par Me Laurent
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00949_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
A, représenté par la société d'avocats Thouvenin, Coudray, Grevy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 novembre 2019 par laquelle le ministre de la culture
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4e2
31 mai 2006
31 mai 2006
née le 21 Octobre 1944 à QUIEVRECHAIN (59920) demeurant ensemble ... 59920 QUIEVRECHAIN représentés par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assistés de Maître THEVENOT, avocat au barreau de VALENCIENNES
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA05433_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 21 décembre 2022 et des mémoires enregistrés les 19 janvier 2023 et 3 août 2023, Mme B représentée par la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, demande
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162f3c624fee0dd3d0060ff
27 juin 2012
27 juin 2012
Défaillante, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Michel ZAVARO, Président Madame Marie-José THEVENOT
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00934_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête sommaire et un mémoire ampliatif enregistrés le 2 mai et le 23 mai 2022, Mme B A, représentée par la SCP Thouvenin, Coudray, Grévy, demande à la cour : 1°
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609214db7ff645d856654e
21 mai 2014
21 mai 2014
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par : Me Nathalie HERSCOVICI de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de : Me Laurence
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58614ad0d5ee7d7e5dc8
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Me Gilles SOREL Me Nicolas LARRAT Me Laurent DEPUY Me Michel DARNET Me Valérie PONS-TOMASELLO REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section
Source officielleChambre sociale
65a0eac45bbe450008b2cdc6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de MACON/CHAROLLES INTIMÉ : [F] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me François DUMOULIN de la SELARL FRANCOIS DUMOULIN, avocat au barreau de LYON substituée par Maître Flore THOUENON
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686611d6957d68b57534e2de
1 juillet 2025
1 juillet 2025
en cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 417 707 791, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 7] S.E.L.A.R.L THEVENOT
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58614ad0d5ee7d7e5dca
15 octobre 2024
15 octobre 2024
ARCHITECTE SARL [U] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Sabrina PAILLIER Me Gilles SOREL Me Isabelle CANDELIER Me Olivier THEVENOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162e4f07797cdb2f7583cc7
28 septembre 2011
28 septembre 2011
R085 - SA FRANKI FONDATION prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 8] [Localité 15] représenté par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assisté de Me Laurent
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA05432_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 21 décembre 2022 et des mémoires enregistrés les 19 janvier 2023 et 10 août 2023, Mme B, représentée par la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy,
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66863d15b1dbbe3bae60040a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
(Mandataire au redressement judiciaire) - Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 12] Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Laurent
Source officielle1ere Chambre Section 1
67ee176951255e24994fc3b9
2 avril 2025
2 avril 2025
GAUMET CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 02/04/2025 à Me Olivier LERIDON Me Laurent
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f24c
8 mars 2012
8 mars 2012
D0392, DEFENDEURS AU DEFERE Société EXTRA CLEARING BV société de droit néerlandais-société en liquidation-agissant poursuites et diligences de ses liquidateurs C...Thomas Alfred Maria et E...Laurens
Source officielle3e chambre
6033d3cb118022859f16e018
23 mars 2017
23 mars 2017
en cette qualité audit siège Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20160887 Représentant : Me Xavier THOUVENIN
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA05431_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 21 décembre 2022 et des mémoires enregistrés les 19 janvier et 7 août 2023, Mme B représentée par la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, demande
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0d0bc25a97f0381f4b83
11 septembre 2013
11 septembre 2013
[Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 11] Représentée par : la SCP IFL Avocats (Me Laurence TAZE BERNARD) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0042) Assistée de : Me François BALIQUE, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66162be299851e0008f1e684
9 avril 2024
9 avril 2024
[O], en la personne de Christophe THEVENOT, administrateur judiciaire [Adresse 5] [Localité 11] Ni comparante ni représentée S.C.P. [16], en la personne de Me Stéphane GORRIAS, mandataire judiciaire
Source officiellePage 2 sur 3
THOUVENOT, Laurent Camille Rodolphe
28/01/2025
Voir →
MODERNE CARRELAGE, THOUVENOT, Laurent
28/11/2024
Voir →
Thouvenot Maintenance Energétique, THOUVENOT, Laurent Camille Rodolphe
23/09/2021
Voir →