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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
HO-recours JLD
6448c0c55ca6d8d0f8ef690f
25 avril 2023
25 avril 2023
APPELANT : Mme [Z] [P] née le 10 Décembre 1973 à [Localité 1] de nationalité Française régulièrement avisée, comparante à l'audience, accompagnée d'un personnel soignant, assistée de Me Laurence
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6788a223b815c30a4df70aec
15 janvier 2025
15 janvier 2025
SIREN : 662 042 449 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Christophe FOUQUIER de l'ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89411
13 mars 2007
13 mars 2007
Marie-Christine Le Barrail de la Cossarde 17270 CERCOUX Représentant : Me Laurence ROUDET (avocat au barreau de SAINTES) Substituée par Me DEREINE-TARDIF (avocat au barreau de ROCHEFORT) Les
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21e
11 décembre 2007
11 décembre 2007
APPELANT Monsieur Laurent X...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f07f4447396eb608bc060e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
veuve [P] ---------------------- N° RG 24/05465 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-OCFK ---------------------- DU 15 OCTOBRE 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Laurence
Source officielleChambre 1-3
680c6dbdfe1a38d696f20f54
25 avril 2025
25 avril 2025
CAP ETANCHE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul GUEDJ Me Joseph MAGNAN Me Julie DE VALKENAERE Me Pierre-Alain RAVOT Me Serge BERTHELOT Me Jean-Jacques DEGRYSE
Source officielleChambre Sociale
62d64998aa6a2f06030d274c
28 avril 2022
28 avril 2022
[J] dit avoir ensuite " raconté toute l'histoire ". Il résulte de ces éléments que l'employeur, en prenant soin de recueillir les témoignages nécessaires et en interrogeant M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6353887f513cb5adff943720
21 octobre 2022
21 octobre 2022
LEHMANN, Conseillère, Faisant Fonction de Présidente, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a préalablement été entendue en son rapport Mme Laurence LEHMANN a rendu compte des plaidoiries dans le
Source officielleRétention Administrative
662209639ce14200083896bf
17 avril 2024
17 avril 2024
Est-ce que je peux raconter mon histoire ' Donnez-moi une chance et je quitte la France. Je ne savais pas que j'avais une interdiction de 2 ans. Je serais resté en Espagne si j'avais su.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6031d816cfd2a5ac236ef401
21 juin 2018
21 juin 2018
barreau de GRENOBLE substituée par Me Mélody Z..., avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ: Mme Dominique DUBOIS, Président, Mme Magali H..., Conseiller, Mme Laurence
Source officielle17e chambre
650d31ae71dfcd83182016ca
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
69e078a5cdc6046d4769c356
15 avril 2026
15 avril 2026
Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme Corinne BOULOGNE, présidente de chambre, Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, qui en a délibéré conformément à la Loi.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
686611db957d68b57534e33c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
: 552 002 313 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cetter qualité audit siège Représentée par Me Christophe FOUQUIER de l'ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c178
26 juin 2008
26 juin 2008
déclarations de cette enfant ; L'incident survenu au mois de janvier 2008 est interprété de manière différente par les parties ; Kelly prétend avoir été poussée à bout par sa mère ; un témoin, Laurence
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
603705d6fae4fba09dfa1fd6
24 juin 2015
24 juin 2015
Monsieur [X] [I] [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, avocat postulant Représenté par Me Laurence
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6791de4c93ef93c421386a3f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Christophe FOUQUIER de l'ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT
Source officielleChambre sociale-2ème sect
67c7ebedb8022373e2336ad2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Vous avez reconnu avoir fait des doigts d'honneurs devant une résidente du FAM mais en prétextant raconter une anecdote d'un résident parti du FAM (déjà depuis plus de 10 ans).
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a68
10 septembre 2014
10 septembre 2014
..a effectivement reporté la date de son mariage ; Que Madame X... se borne à affirmer, dans ses écritures, que Madame H...« a pu prendre ses congés à l'occasion de son mariage » ; Que Monsieur Laurent
Source officielle1ère Chambre
62cfb214548bc59fcf4f0f6c
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Il a ainsi constaté la présence (cf. p.9 et 10 du rapport), d'une scie à ruban, d'une raboteuse, d'une déligneuse, d'une scie à format, d'une toupie et d'un chariot élévateur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abfa
5 octobre 2007
5 octobre 2007
L'OUEST-BRO prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 2 avenue Jean-Claude Bonduelle 44000 NANTES représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Laurent
Source officiellePage 2 sur 6