Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fdf
15 mai 2007
15 mai 2007
Par arrêt du 16 mars 2003, la Cour a confirmé cette décision, sauf en ce qu'elle avait débouté la SARL ESPACE AUTO de ses demandes à l'encontre de Me LERAY et a dit qu'il devait réparer in solidum avec
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85746
10 septembre 2001
10 septembre 2001
AMC, - désigné Maître LERAY en qualité de représentant des créanciers. La S.A.R.L.
Source officielle5ème chambre sociale PH
643a42a3d83dbd04f5fb2a40
14 avril 2023
14 avril 2023
- Formation paritaire d'AUBENAS, section EN, décision attaquée en date du 15 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 21/00083 Association ADSEA 07 [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jean LECAT
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd8667b
20 novembre 2002
20 novembre 2002
DU 20 Novembre 2002 ----------------------------- F.C - M.Z Me LERAY C/ S.C.I.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02804_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er septembre 2023, et un mémoire, enregistré le 21 septembre 2023, Mme C B, représentée par Me Lerat, demande à la cour, en application des
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02825_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A, représenté par Me Lerat, conclut au rejet de la requête, et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de l'IPGP sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed10
29 septembre 2011
29 septembre 2011
née le 23 janvier 1960 à PAREDES (PORTUGAL) ... 93110 ROSNY-SOUS-BOIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SELARL CABINET CLAPOT-LETTAT, avocats au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8638c
21 octobre 2002
21 octobre 2002
DU 21 Octobre 2002 ------------------------- C.C/M.F.B RECETTE DIVISIONNAIRE DES IMPOTS D'AUCH C/ Me Marc LERAY S.A.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02674_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
décembre 2020 par laquelle la commission départementale d’aménagement foncier de l’Ariège a rejeté leur réclamation contre la décision les concernant de la commission communale d’aménagement foncier de Léran
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02840_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 26 octobre 2023, Mme A représentée par Me Alice Lerat, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la commune de
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA03791_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 7 mars 2025, Mme B, représentée par Me Lerat, a répondu au moyen d'ordre public. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86988
28 avril 2003
28 avril 2003
Déclare que Manuel A... représenté par son liquidateur Me LERAY et la MAAF, ont solidairement engagé leur responsabilité à l'égard de Madame X...
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02906_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 2 octobre 2023 et le 10 mars 2025, ce dernier n'ayant pas été communiqué, Mme A, représentée par Me Lerat,
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00342_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 25 septembre 2023, Mme B, représentée par Me Alice Lerat, conclut au rejet de la requête et demande qu'il soit mis à la charge de la commune de Limeil Brévannes
Source officielleChambre sociale 4-1
671b35c42edfb0b58c05f1c6
24 octobre 2024
24 octobre 2024
DBV3-V-B7I-WZL3 dans une instance entre les parties suivantes : Madame [M] [Y] nom d'usage [K] née le 25 Février 1957 à [Localité 5] (SERBIE) [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Clothilde LERAY
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd8615d
6 mai 2002
6 mai 2002
1995, - a rejeté toutes les autres demandes contraires à cette décision, comme injustifiées; Attendu que l'appelant demande à la Cour de : - déclarer nul le jugement entrepris puisque Maître LERAY
Source officielleChambre sociale 4-1
69fd6e5ccdc6046d4701bbdb
7 mai 2026
7 mai 2026
FRANCAIS, représentant : Me Laura ELALOUF SOUSSANA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau du VAL D'OISE, vestiaire : 269 - N° du dossier E000FINL Intimé : Monsieur [I] [N], représentant : Me Clothilde LERAY
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63660b66bb0cef7f74279344
4 novembre 2022
4 novembre 2022
APPELANTE [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIME Monsieur [J] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Claire LERAT
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01723_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
A, représenté par Me Alice Lerat, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'enjoindre au ministre de la transition écologique et solidaire de lui accorder le bénéfice d'une allocation
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875b51eeae4f1309d200
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Commerce et des Sociétés de GRENOBLE, sous le numéro 056 502 248, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean LECAT
Source officiellePage 2 sur 35