La Scp notariale Jean-Pierre Lieury, Gildas Kerneis, François Seguin, chargée du règlement de la succession de M.

Président du TJ de [Localité 6] 22/00506 JUGEMENT NON AVENU INTERRUPTION INSTANCE Grosse délivrée le 21/01/2026 à Me Nicole-pauline LIENARD

sept, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY, Greffier, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Daniel X... ... 47110 SAINTE LIVRADE

Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Delbrel, représentant la commune de Sainte-Livrade-sur-Lot. Considérant ce qui suit : 1.

14 heures au greffe de la Chambre de l'Instruction de Maître LECUSSAN conseil de la partie civile, C... le mémoire régulièrement arrivé par télécopie le 2O Septembre 2OOO à 14 heures 3O de maître LIENARD

né le 16 Mai 1959 à HENIN LIETARD (62110) demeurant ...

. [**][**] [**] VU l'information suivie contre : Monsieur D B... pour avocat Me DEBUISSON, 32 rue Alsace Lorraine à TOULOUSE Monsieur E B... pour avocat Me LIENARD, 6, rue de l'Indépendance

C/ LYCEE STEPHEN LIEGARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE-AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2016 No RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 15/ 00076 Décision déférée

président de la communauté urbaine de Marseille Provence Métropole à sa demande de copie des documents suivants concernant les travaux d'aménagement du réseau hydraulique du canal Saint-Pons du chemin Lieutaud

LIEUTAUD 3 S.C.I.

président de la communauté urbaine de Marseille Provence Métropole à sa demande de copie des éléments suivants relatifs au marché de travaux numéro 13 069 ayant pour objet l'aménagement total du chemin Lieutaud

° N° RG 26/00002 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTQX ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [F] [E] Me Camille LIENARD-LEANDRI

Marcelle de nationalité française, divorcé Agriculteur exploitant demeurant... 31800 ST GAUDENS Prévenu, libre, appelant, non comparant Représenté par Maître LIENARD Nicole, avocat au barreau de

l'affaire, ENTRE : Monsieur X..., Donat, Georges Y... né le 24 Septembre 1934 à ST ARNAUD (ALGERIE) Madame Louise A... épouse Y... née le 03 Janvier 1933 à ORAN (ALGERIE) B... ensemble Gaillard 47110 STE LIVRADE

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [I] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Nicole-Pauline LIENARD

, par Monsieur COMBES Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur X... pedro DE Y... né le 14 Avril 1946 à FORNOS DE ALGODRES (PORTUGAL) Labrugue Sud 47110 STE LIVRADE

APPELANTE Syndicat des copropriétaires LES CASTORS DE SERVIERES sis à [Localité 2] [Adresse 3], pris en la personne de son syndic professionnel en exercice, le Cabinet LIEUTAUD, [Adresse 1], représenté

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 mars 2023, Mme A, représentée par Me Lienard-Leandri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 janvier 2023 ; 2°) d'annuler