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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
63d229d89b3c8605deec1df3
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Statuant à nouveau, - Dire n'y avoir lieu à liquidation judiciaire de la SARL AU LION D'OR. - Ordonner la poursuite du plan de redressement de la SARL AU LION D'OR.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63ca42f29066fd7c90fc26dd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La SCI 2 place du Lion d'Or a interjeté appel du jugement le 13 novembre 2019.
Source officielle14e chambre
5fdca1512e372c05741af067
8 novembre 2018
8 novembre 2018
[X], gérant de la société Coeur de Lion.
Source officielleChambre commerciale
66fe356291b69e88a370fd1d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
commerce, avec exécution provisoire de droit ; Vu l'appel de cette décision interjeté par la société SALIC selon déclaration d'appel du 21 septembre 2022 ayant intimé la SARL Le Tropic, la SCI Le Lion
Source officiellePremière Présidence
689c1c078b0dfb226fe66e1e
7 août 2025
7 août 2025
[W], Vu les conclusions déposées et soutenues à l'audience par la SCI Lion d'Or.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02475_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Article 2 : La SCI O Naturel versera à la commune du Chambon-sur-Lignon la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02739_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Elle soutient que : - la commune de Doizieux a commis une faute en s'abstenant de mettre en demeure la société Lignon Metal de régulariser son intervention comme sous-traitant, alors qu'elle en était
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d40
5 mars 1998
5 mars 1998
Le 18 février 1994, la société de droit italien LINO X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60367db3fbb70f2192bbf746
14 octobre 2015
14 octobre 2015
LES DEUX LIONS, et la S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f0
18 mars 2008
18 mars 2008
La SARL LES LIONS DU SAOSNOIS sera également condamnée aux entiers dépens de la procédure.
Source officielle4ème chambre commerciale
635a21d5c549ea05a7cd2d3a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Cette facture d'acompte sur la fourniture de remblai limon 'après analyse de votre part' a été réglée le 20 septembre 2016 par la SAS Perrier TP.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603770da208acb4d1879d524
24 mars 2015
24 mars 2015
La société Lion Distribution a été constituée le 28 avril 2000 avec pour activité, l'achat, la vente et la distribution de produits manufacturés.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f1
18 mars 2008
18 mars 2008
La SARL LES LIONS DU SAOSNOIS sera également condamnée aux entiers dépens de la procédure.
Source officielleChambre Commerciale
6881beb953f7f060d28c78c5
23 juillet 2025
23 juillet 2025
113 [Adresse 8] [Localité 1] Représenté par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND -et par Me Emilie RONCHARD, avocat au barreau de LYON Société JARDINS ET PAYSAGES DU HAUT LIGNON
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E7ZH S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A
6272196a228a02057de67631
3 mai 2022
3 mai 2022
La SA Axa France IARD a invoqué une clause d'exclusion de garantie pour conclure au rejet des prétentions de la société Le Lion.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bc
19 octobre 2005
19 octobre 2005
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 03/01315 ASSOCIATION MAISON DES PARENTS ALBEC LIONS C/ X...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67134bd6208351cec65864b9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LINDNER FRANCE SASU [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] concluant par Me David h.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bad6
19 mai 2008
19 mai 2008
M. et Mme C... et la société Lion Immobilier au paiement de la somme de 1 300 € sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleChambre 20
62f5ed686cb05105d4b7e5f7
11 août 2022
11 août 2022
Par ailleurs, Monsieur [I] [X], gérant de la SARL AU LION D'OR a été incarcéré du 9 décembre 2021 au 25 février 2022.
Source officielleChambre civile 1-3
67f0ba41ea6533065f551d54
3 avril 2025
3 avril 2025
LION C/ [T] [H] ...
Source officiellePage 2 sur 50