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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01617_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A... justifie également exercer une activité professionnelle en qualité de sous-traitant de la SAS Little Fibre Express, par un contrat conclu avec son auto-entreprise le 4 octobre 2024.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX01616_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
A... justifie également exercer une activité professionnelle en qualité de sous-traitant de la SAS Little Fibre Express, par un contrat conclu avec son auto-entreprise le 4 octobre 2024.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67134bfc208351cec658668f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LITTLE BURGER, représentée par Me Isabelle ULMANN de la SELARL ULMANN EDERY, avocat au barreau de PARIS, toque : A449 - N° du dossier 2010210 Intimées : Organisme URSSAF D'ILE DE FRANCE, représentée
Source officielleChambre sociale 4-4
6981910ecdc6046d47b64964
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Localité 1] AERIENNE Représentée par Me Audrey HINOUX de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Coralie JAMOIS de la SELARL Littler France, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
662b4402fe25450008314cea
25 avril 2024
25 avril 2024
OLD WILD WEST [Adresse 1] [Localité 3] ayant pour avocat la SELARL LITTLER FRANCE, avocat au barreau de PARIS INTIME ET DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [W] [M] [Adresse 2] [Localité 4]
Source officielleChambre sociale 4-1
68e892f5f271a402af33b75d
9 octobre 2025
9 octobre 2025
GLOBALIZATION PARTNERS FRANCE, représentant : Me Guillaume DESMOULIN de la SAS Littler France, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0107 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908
Source officielleChambre sociale 4-2
6892e2a0bf535a2d228f9522
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WTCQ dans une instance entre les parties suivantes : APPELANT Monsieur [B] [K] né le 19 Mars 1973 [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Coralie JAMOIS de la SELARL Littler
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f5
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Représentée par Me Philippe GALLAND de la SCP GALLAND-VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Bénédicte LITZLER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0183 Madame
Source officielleChambre sociale 4-4
69d9d69ecdc6046d47d89cc9
10 avril 2026
10 avril 2026
sous le N° RG 24/01465 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WQU5 dans une instance entre les parties suivantes : Société [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Olivier THIBAUD de la SAS Littler
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00256_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
A ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours. Considérant ce qui suit : 1. Pour demander l'annulation de la sanction en litige, M.
Source officielleChambre 3-4
63d3796dd1bc2605de4b45da
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Elles soulignent en particulier : - que les locaux loués sont situés dans deux bâtiments distincts, l'un exploité à l'enseigne 'Le [Localité 5]' et l'autre à l'enseigne 'Little Italie', le second abritant
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61634d001c666ce2d9a48d62
8 décembre 2010
8 décembre 2010
Sur les droits revendiqués par la société Charly Acquisitions sur les enregistrements de Little Richard : Considérant que la société Charly Acquisitions se prétend titulaire, à titre exclusif, de 16
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00301_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
A ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours. Considérant ce qui suit : 1. Pour demander l'annulation de la sanction en litige, M.
Source officielle5ème Chambre
6a02b633cdc6046d4770b35b
29 avril 2026
29 avril 2026
------------------------------------------------------------------------------------------------------- FAITS ET PROCÉDURE Dans le cadre des opérations de liquidation judiciaire de la société Little
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60359ff1f411fc04adbaab84
24 mars 2016
24 mars 2016
du 19 Novembre 2015 -Cour d'Appel de [Localité 1] - RG n° 15/12112 APPELANTE SARL GENERIK [Adresse 4] [Adresse 3] Représentée par Me Delphine BRUNET-STOCLET de la SELARL SCHMIDT BRUNET LITZLER
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c951
1 juillet 2008
1 juillet 2008
barreau de PARIS, toque : P 107 substitué par Me Cyril FRANCO, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur Georges Y... ... 77360 VAIRES SUR MARNE comparant en personne, assisté de Me Bénédicte LITZLER
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00134_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - et les observations de Me Litzler, représentant les Hospices civils de Lyon ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre sociale 4-4
69d9d69ccdc6046d47d89c84
10 avril 2026
10 avril 2026
barreau de Paris APPELANTE C/ Monsieur [P] [V] [O] né le 5 janvier 1967 à [Localité 2] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jacques DE TONQUÉDEC de la SAS Littler
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01855_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
B ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours. Considérant ce qui suit : 1. Si M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01856_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
B ainsi que celles de Me Litzler pour le Service départemental métropolitain d'incendie et de secours. Considérant ce qui suit : 1. Si M.
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