ou des loisirs tout en l'assimilant à une participation financière d'un CE destiné à financer l'accès à des produits culturels ; qu'enfin, une exclusion de l'assiette des cotisations est prévue lorsque

est, à la date de référence, soit le 21 décembre 2001, date à laquelle a été approuvée la modification du plan local d'urbanisme, classée entièrement en zone 1 AU-d, correspondant à la future base de loisirs

[Q] mentionnent en effet que la prestation comprend les services réguliers suivants: gamme matinales et nocturnes, hôtellerie domestique et loisirs et culture : 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, jours fériés

commercial d'une surface de vente totale de 14 854 m², composé d'une grande surface alimentaire, de cinq moyennes surfaces spécialisées dans l'équipement de la personne, l'équipement du foyer et en culture

, à la date de référence, soit le 21 décembre 2001, date à laquelle a été approuvée la modification du plan local d'urbanisme, classées entièrement en zone 1 AU-d, correspondant à la future base de loisirs

de l'autonomie et des loisirs pour les retraités et que ce transfert impose d'en compenser le coût, à la charge du comité d'établissement OFS.

ensemble varié de genres de programmes, notamment d'information politique, internationale, économique, sociétale et sportive, à hauteur de 10 heures par jour en moyenne, des émissions ou des magazines de culture

Elle produit encore les fiches d'heures de délégation de janvier à mars 2014 portant sur des heures prises le lundi et un mercredi et une attestation du président du club loisir et culture de [Localité

commercial d'une surface de vente totale de 14 854 m², composé d'une grande surface alimentaire, de cinq moyennes surfaces spécialisées dans l'équipement de la personne, l'équipement du foyer et en culture

[H] mentionne en effet que la prestation comprend les services réguliers suivants : gamme matinales et nocturnes, hôtellerie domestique et loisirs et culture : 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, jours fériés

préjudice esthétique, selon barème de 0 à 7/7, provisoire (avant consolidation) et définitif (après consolidation) ; 'le préjudice d'agrément concernant la pratique régulière d'une activité de sport, de loisirs

ensemble varié de genres de programmes, notamment d'information politique, internationale, économique, sociétale et sportive, à hauteur de dix heures par jour en moyenne, des émissions ou des magazines de culture

L'article 5.6 de la convention collective nationale des métiers de l'éducation, des loisirs de la culture et de l'animation du 28 juin 1988 IDCC 1518. dispose notamment : Article 5.6.1.

la vie sociale La notion de participation à la vie sociale repose, fondamentalement, sur les besoins d'aide humaine pour se déplacer à l'extérieur et pour communiquer afin d'accéder notamment aux loisirs

vie sociale : La notion de participation à la vie sociale repose, fondamentalement, sur les besoins d'aide humaine pour se déplacer à l'extérieur et pour communiquer afin d'accéder notamment aux loisirs

Elle soutient que les moyens de la société Espace loisirs ne sont pas fondés.

qualité de conseillers municipaux, des documents suivants : 1) les documents préparatoires à l'examen des demandes de subvention des associations ; 2) les documents concernant l'organisation du centre de loisirs

, culturelles, de loisir et d'enseignement par l'association ZEITOUNA Olivier de la paix, membre du Conseil régional du culte musulman selon l'appelante, locataire de la SCI LES DEUX RIVES, étant situé