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1 606 résultats pour « LudovicA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90395

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

Ludovic X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 23 Novembre 2007c/Monsieur Z

6253cad6bd3db21cbdd8c40b

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

Ludovic né le 14 Avril 1982 à TOULOUSE (31) de Jacques et de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e4d

Appel

4 février 2016

4 février 2016

d'inscription au répertoire général : S 12/ 08692 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Avril 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MELUN RG no 10-00659 APPELANTE Madame Ludovina

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00252_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le lycée professionnel Ludovic-Ménard a présenté un mémoire qui a été enregistré le 1er octobre 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c037

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

Ludovic X... de sa demande de ce chef, - débouté M. Bernard Y... de sa demande en dommages et intérêts pour procédure abusive, - condamné M. Ludovic X... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c409

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

Ludovic né le 14 Avril 1982 à TOULOUSE (31) de Jacques et de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... Ludovic, le 11 Septembre 2008c/Monsieur BOUARGOUB C

6253cb14bd3db21cbdd8ccfc

Appel

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Ludovic né le 29 Novembre 1984 à CASTRES (81) de Roland et de A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e004

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Emilie X... et Ludovic Z... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Manon née le 2 septembre 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb6bd3db21cbdd91099

Appel

6 février 2014

6 février 2014

COUR D'APPEL DE LIMOGES N 5 Dossier no 14/ 04 Ordonnance du 6 février 2014 Monsieur Ludovic X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9329e

Appel

20 mai 2016

20 mai 2016

Ludovic X...de sa demande au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; - Condamné Monsieur Ludovic X...aux entiers dépens de l'instance avec distraction au profit de maître William REZGUI ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc43

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, en date du 15 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 00322 ARRÊT DU 19 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Ludovic X... ... 72310 BESSE SUR BRAYE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd90663

Appel

25 mars 2013

25 mars 2013

Ludovic X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66878c8305d6f7f678d48d52

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Y] [K] Assignation remise le 13.07.2021 à étude déclaration d'appel Représentant : Me Ludovic LETELLIER de la SELARL LUDOVIC LETELLIER, avocat au barreau de NICE Mme [H] [K] épouse [K] Assignation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef83

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Elle expose que la Cour d'Appel de céans, statuant le 30 juin 2011 dans un litige qui l'opposait à Ludovic Y..., a statué sur des chefs non demandés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc0f

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

Ludovic X..., né en 1988, a demandé sa mise sous protection au juge des tutelles du tribunal d'instance de MONTREUIL SUR MER.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da74

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Il ajoute que ce prêt a été consenti par la remise d'une somme en espèces à la demande de Monsieur Ludovic Y... qui aurait été interdit bancaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffd8

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

née le 30 Septembre 2009 non comparante APPELANT Monsieur Ludovic X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915b4

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

Ludovic X... était affecté au pôle "expédition" situé au Mans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd8640f

Appel

10 octobre 2002

10 octobre 2002

Maître QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Maître Bruno WECXSTEEN, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 591780020204659 du 21/06/2002) INTIMÉ : Monsieur Ludovic

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ee2

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Ludovic X... C/ Me Béatrice Y...

Source officielle

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