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505 résultats pour « Machetto »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0e994bcdc6046d47658142

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

X se disant [B] [O] né le 16 octobre 2001 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Etablissement 1] assisté de Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris

Source officielle

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Annonces BODACC67 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MACHETTO-DOUGLAS

SIREN 444095624Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

11/06/2026

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Créations

Abellard, Stéphanie, Machetto

SIREN 105196323Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

10/06/2026

Voir →

Modifications diverses

MACHETTO-DOUGLAS

SIREN 444095624Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

15/04/2026

Voir →

Créations

MACHETTO, Cécile, Marie-Lorraine

SIREN 993087618Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

02/11/2025

Voir →

Créations

MACHETTO, Pierre-Alexandre

SIREN 990681710Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

02/09/2025

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CA

2ème Chambre

67c697460a84109ed6ce94a6

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

DE NANCY 2ème Chambre ORDONNANCE du 08 avril 2024 N° /2024 N° RG 24/00489 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKN5 APPELANT(S) : Monsieur [J] [D] [Adresse 1] Représentant : Me Adeline MARCHETTI

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03167_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

D E C I D E : Article 1er : La requête de Magneto presse est rejetée.

Source officielle
CA

1ère Chambre

634f9606b5afe5adfff28d5f

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

AJ UP, prise en la personne de Me [G] [I], es qualité de mandataire ad'hoc de la SARL Maçonnerie MACHADO, SOCIETE MUTUELLE D ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS SMABTP, S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

ETRANGERS

68f864ef5d3e42c22e13b917

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Une machette de lame 50 centimètres et un couteau à huîtres ont été retrouvés à proximité immédiate des deux mis en cause. L'appelant présentait une très légère coupure.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03185_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

D E C I D E : Article 1er : : La requête de Mme Marchetta est rejetée.

Source officielle
CA

Référés

687732f37032dd17d194bae5

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

de la SCP BOURDEAUX-MARCHETTI, avocat au barreau D'EPINAL Madame [L] [R] [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Adeline MARCHETTI de la SCP BOURDEAUX-MARCHETTI, avocat au barreau D'EPINAL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a152b3fcdc6046d47f26818

Appel

25 mai 2026

25 mai 2026

[T] [P] RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°2 assisté de Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience au centre de rétention administrative du [Etablissement

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e8c9cdc6046d470ce865

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

de la SCP BOURDEAUX-MARCHETTI, avocat au barreau d'EPINAL Madame [F] [D] épouse [V] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Adeline MARCHETTI de la SCP BOURDEAUX-MARCHETTI, avocat au barreau d'EPINAL

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa933b6868ad1f98373c

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[N] [R] et Mme [W] [E] épouse [R] aux dépens d'appel avec distraction au profit de Me Manchet-Frontin, - a condamné M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63bfb35c5e2fbe7c900438fb

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

, avocat au barreau de Paris, LIBRE, représenté à l'audience par Maître David Silva Machado, avocat au barreau de Paris, MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date et de l'heure de l'audience, ORDONNANCE

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6789fa520c7dc206c9eb7ef5

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

sociales Antenne des Milles [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-5 N° RG 24/14446 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOBCV Ordonnance n° 2025/M Mme [M] [K] Représentant : Me Sabine MANCHET

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160523

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

le 2 février 2016, à la suite du refus opposé par le préfet du Finistère à sa demande de copie des documents suivants concernant l'exploitation par la société X d'un établissement de traitement de mâchefers

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69d74a05cdc6046d479cfc1f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Représentant : Me François CREPEAUX de l'ASSOCIATION MACHETTI - CREPEAUX - VERGERIO, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6034a3b0d163948fe4e55b12

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

barreau de PARIS, toque : L0245 Assistée de Me Pierre-Yves COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0102 INTIMES Monsieur [D] [Q] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Alexis MACCHETTO

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24PA03499_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

La société Antoine de Macedo Horloger exerce une activité de vente de montres neuves et d’occasion.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20090132

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

incinérées mensuellement, avec indication des périodes d'arrêt des fours et de leur motif ; c) quantités stockées mensuellement ; d) quantités de réactifs utilisées annuellement ; e) quantités de mâchefers

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdfafbeee0f8318b97734

Appel

2 août 2023

2 août 2023

et ordonnant la prolongation du maintien au centre de rétention de [N] [E] né le 18 Avril 1978 à SOIGNY de nationalité Belge Vu l'appel formé le 31/07/2023 à 21 h 52 par courriel, par Me Gil MACHADO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89c95

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

L'ETOILE représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Luc CHAUPLANNAZ, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Bertrand VIGIE, avocat au barreau de LYON Société COMARME MARCHETTI

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383006f4e91c5f36c474

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Intervenante volontaire, représentant : Me Benjamin SARFATI de la SAS INTERVISTA, avocat au barreau de PARIS - représentant : Me Sabine MANCHET

Source officielle