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6 486 résultats pour « Magnal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

6162da71dda066944ee0e858

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

ROMANCE C/ Syndicat des copropriétaires RÉSIDENCE LE MAGALI S.A.R.L. ABBA GESTION [U] [O] Grosse délivrée le : à :S.C.P. MAGNAN la S.C.P.

Source officielle

Page 2 sur 325

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Annonces BODACC103 résultats

Journal officiel
Radiations

MAGNALDI, Marius, MAGNALDI

SIREN 392997839Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

23/06/2026

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Créations

Magnaldi, Alyssa

SIREN 911438158Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

02/03/2026

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Modifications diverses

MAGNALDI, Laurent

SIREN 392392163Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

28/02/2026

Voir →

Modifications diverses

SELAS Maîtres Pauline MAGNALDI Michaël BARTOLINI et Claude CASANOVA

SIREN 942840430Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

17/02/2026

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Dépôts des comptes

EURL MAGNALDI

SIREN 448718445Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

06/11/2025

Voir →

CA

Avis

CADA:20161322

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 avril 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'École Supérieure de Commerce et de Management

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65434af00147228318b91364

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

CARNIVAR C/ SCI CHAUSS 2021 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd90502

Appel

8 février 2013

8 février 2013

APPELANTE : Madame Magali Catherine Claudine X... 97215 RIVIERE-SALEE représentée par Me Claudette DUHAMEL, avocat au barreau de MARTINIQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68d4d14f24e9e62ac3c463d4

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Management a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident aux fins de caducité de l'appel.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6a22593dcdc6046d47379fb0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

MCS ET ASSOCIES, RCS [Localité 2] N° B 334 537 206, siégeant [Adresse 1], agissant par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant pour société de gestion la SAS IQ EQ MANAGEMENT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fca2b4316bccbbe130a6523

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Suivant contrat à durée indéterminée en date du 10 avril 2015, la société a engagé Mme [P] (la salariée) en qualité d'assistante manager, filière agent de maîtrise, à temps complet moyennant un salaire

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

69fc1d3ecdc6046d47e04258

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Manager Projets Fort de ce constat, votre troisième année de rotation se fait sur un poste sans management.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65aa200ca34ad10008581757

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Madame [XW] [Z], demeurant [Adresse 19] - [Localité 2] représentée par Me Joseph MAGNAN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

5fda79ac693dea04bbc02efd

Appel

28 juin 2019

28 juin 2019

Par dernières conclusions notifiées aux demandeurs et soutenues lors des débats du 31 mai 2019, la société TCM Taurus Capital Management LTD a confirmé ses précédentes demandes.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a10dcdc6046d47bd0f75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Laurent CINELLI de la SARL CINERSY, avocat au barreau de NICE Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd987c198c91e77b725e42c

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Elle produit désormais l'acte de cession de créance sur lequel figure la dette de la SNC 2M Maine Management.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

63c104f2bf9fd47c90a13500

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

2023 N° 2023/ 1 N° RG 19/14944 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE5RI Société KARENITA MARINE LTD C/ [S] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba1ee405357f749ea48e

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Voir débouter la société ETS MAGNAN de toutes ses demandes, fins et prétentions, Voir condamner la société ETS MAGNAN à payer à la société TELEGIL la somme de 1 895,06 € TTC au titre de ses factures

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69d8a109cdc6046d47bd0f25

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

LUXIMMO 821 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yannick LE MAUX Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 1] en date

Source officielle
CA

Chambre 4-4

69fd8171cdc6046d47048d56

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[B] MANDATAIRES Copie délivrée le : 07 mai 2026 à : Me Robert BENDOTTI, avocat au barreau de NICE Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN- [Localité 2] APPELANTES

Source officielle
CA

1ère Chambre A

603275b6ddf794a9dada7414

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Alain FRANCESCHINI, avocat au barreau de MARSEILLE SARL SOCIETE BGA immatriculée au RCS sous le N° 420 251

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

68806d48bf1211186fbeca38

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

- N° Portalis DBVB-V-B7I-BNYME 2ème Original Mme [M] [X] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Aix-en-Provence

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ee19746cff766e94e38a72

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67b6ca0921f1c2aeaaf37bb8

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [I] [J] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

Source officielle