CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

366 résultats pour « Malonga »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_22NT02989_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique, - et les observations de M. C.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6364bbe5e405357f749eabdf

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

ARCO [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Hendrick MOUYECKET MALONGA substituant Me Eric AUDINEAU de l'AARPI AUDINEAU GUITTON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0502 Et après avoir

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9106b

Appel

4 février 2014

4 février 2014

née le 26 Décembre 1958 à MAJUNGA (MADAGASCAR) ... 44100 NANTES Représentée par Me Afif MSHANGAMA, avocat au barreau de NANTES DÉDENDEUR : Le MINISTERE PUBLIC pris en la personne de Monsieur Olivier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6364bbe5e405357f749eabe1

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

ARCO [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Hendrick MOUYECKET MALONGA substituant Me Eric AUDINEAU de l'AARPI AUDINEAU GUITTON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0502 à DEFENDEURS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e70a

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

né le 06 Décembre 1954 à MAJUNGA (MADGASCAR) demeurant ...

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT03092_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT03211_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Malonga, né le 11 septembre 2021. Mme I... et le jeune B... ont obtenu des visas de long séjour au titre de la procédure de regroupement familial.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c6e

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

Représenté par Me Ghislain MABANGA MONGA MABANGA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0124 INTIMÉS Syndicat des copropriétaires de la Résidence Parc de la Noue, Bâtiment F04, 1 à 23 rue de la noue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de0f

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

ONZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Madame Soulaimana X..., de nationalité Française, née le 12 Novembre 1968 à MAJUNGA-MADAGASCAR

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01000_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT00634_20230523

Admin. Appel

23 mai 2023

23 mai 2023

B, - les conclusions de Mme Malingue, rapporteur public, - et les observations de Me Mabileau, représentant la Société G et de Me Mlekuz, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

642e638e826f3a04f5216725

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

LA PROTECTION DE BEAUVAIS DU VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Madame [F] [T] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Frédéric MALINGUE

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02652_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03574_20220712

Admin. Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03619_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162c5101e6e055673490872

Appel

1 février 2013

1 février 2013

La rémunération de la société CHR CAFFE reposait exclusivement sur la fourniture de café, du 'cafezino grains' de marque Malongo, dont le prix était fonction des commandes passées.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6662a3443b9bf20008ba32b6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SECOVI AUDIT agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me MALINGUE substituant Me Franck DELAHOUSSE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

696a8779cdc6046d4791057d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS, substitué par Me Frédéric MALINGUE

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_20NT00412_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT02931_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

B, - et les conclusions de Mme Malingue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 2 sur 19

← PrécédentSuivant →