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1 934 résultats pour « Manry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

6031f41e6c33492cb23131a8

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

La société Maury Holding , représentant légal de la société Rockson Roto Sud Impression, est intervenue volontairement à l'instance.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6035ce36014e37354013afd6

Appel

24 février 2016

24 février 2016

MARY COHR et le Syndicat SNDV à porter et payer à la société MFB PROVENCE la somme de 20 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; ' CONDAMNER sociétés GUINOT, MARY COHR et le

Source officielle
CA

8ème chambre

6896d7b9fd8bd33bb83ea599

Appel

7 août 2025

7 août 2025

ETABLISSEMENTS MAURY [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Caroline DENAMBRIDE, avocat au barreau de LYON APPELANTE S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642bbfd2d49e0104f58f010e

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

la société Noël et Maury est affecté de désordres de nature décennale, - fixer au passif de la liquidation judiciaire de la société Noël et Maury la somme de 26076,37 euros TTC, au titre des travaux de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9172b

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

13/ 87 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Septembre 2013 par le Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA (RG no : 11/ 242) Saisine de la cour : 08 Novembre 2013 APPELANTE LA SELARL Mary-Laure

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

65434b140147228318b913e8

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

MARY B C/ S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d134

Appel

27 mai 2009

27 mai 2009

Vu les conclusions récapitulatives de la SA GAN assurances IARD et de l'EURL MARY JANE bijouterie fantaisie en date du 23 mai 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd9154b

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Le 11 janvier 2008, Madame Mary Anne X...a sollicité une autorisation d'absence dans le cadre d'un congé individuel de formation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e53

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

X... et Mme Z... ont bénéficié à Mary-Josée X... ou à sa fille, Anne Y....

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA04277_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

Le désistement de la SELARL Mary Laure Gastaud étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

631ad8a939cffb4f136742d9

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2022 N° 2022/532 Rôle N° RG 20/12051 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGTKW [U] [P] C/ Société MAURY-COPIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d584

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02137 Jugement (No 08/ 01056) rendu le 02 Février 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : DG/ VV APPELANTE Madame Mary-Cécile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a472

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

société GAM pour avoir considéré que la dalle du sol de l'usine était au dessus du niveau de crue du Cernon, une expertise A... du 9 février 1995 a évalué à 3. 046. 769 € le préjudice de la société MAURY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

686dfb15002316e0ca848f80

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[F] lui-même avec Manny Films et ZDF (pièce n°4 traduite) qui fait état de la qualité d'entrepreneur individuel de M. [F] et à aucun moment d'une société.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dde

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

G : 14/ 05623 Me Mary Y... C/ Mme Marguerite X...

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6711fab77603bf88a18846cd

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

FERRONNERIE D'ART MARY prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 6] représentée par Me Guillaume HARTER de la SELARL LX COLMAR, avocat à la cour La S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6035060d6d9f303323326757

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

La société H2D Didier Mary et ses administrateurs judiciaires, faisant valoir que le contrat de travail de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90887

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

.-98809 MONT-DORE représentés par la SELARL AGUILA-MORESCO INTIMÉE LA SELARL Mary-Laure Z..., Mandataire-liquidateur de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed4d

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

No 10/04732 AFFAIRE : Hélène Mary X... épouse Y... C/ Me SCP B.T.S.G. - Mandataire de Association PROMOTION FORMATION EDUCATION AFED 92 ...

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03772_20231206

Admin. Appel

6 décembre 2023

6 décembre 2023

La société Ferme éolienne de Saint Mary demande l'annulation de cet arrêté. Sur l'intervention : 2.

Source officielle

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