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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9a7
19 mai 2008
19 mai 2008
La société GAGNERAUD a, suivant marché du 19 février 1993, confié à la société AMERICAN AIR FILTER (ci-après dénommée AAF) la conception, la réalisation, le contrôle et la mise en service de l'installation
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 93220 Gagny Madame Marie-France LLLLLLLL... épouse QQ... demeurant... – 93220 Gagny Monsieur Jean-Marie RR...
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d878
8 février 2011
8 février 2011
Vu l'appel formé le 13 mai 2009 par la société AAB, Vu les conclusions de la société ARC signifiées le 26 février 2010, Vu les conclusions de la société AAB signifiées le 3 mai 2010, Vu l'ordonnance
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
627df9500d41e0057d43e6b2
12 mai 2022
12 mai 2022
Le 1er octobre 2019 la société AAF La providence II (ci-après 'la société La Providence') a succédé à la société Onet services en tant qu'adjucataire du marché de nettoyage du site Villages Nature et a
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162b2554abc2618d50e0597
26 octobre 2012
26 octobre 2012
INTIMÉE : SARL AAC GLOBE EXPRESS (ASSOCIATION AUTONOME DE CAMIONNAGE GLOBE EXPRESS) prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 8], représentée par Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcf9
7 mai 2008
7 mai 2008
Marie- Camille U... épouse T... Thierry V... Florence W... épouse V... Jean- Luc XX... Michel YY... Claude ZZ... épouse YY... Alain AA... Suzanne BB... épouse AA...
Source officielleChambre commerciale 3-1
6708c064445a086e2bcee19f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Les 29 et 30 mars 2017, la société AAB a procédé au curage d'une partie du réseau d'assainissement de la commune de [Localité 9] et a, à cette occasion, pompé 14 tonnes de déchets qu'elle a stockées dans
Source officielle4eme Chambre Section 1
64437d59823e6dd0f8bf8211
21 avril 2023
21 avril 2023
Par dernières conclusions communiquées au greffe par voie électronique le 21 mars 2023, M.
Source officielle1ère Chambre
651d0335fe8d588318c1afe9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
C - Concernant la société AAB En cours de marché, la SCI E-PROMOTION a pratiqué à l'encontre de la société AAB une retenue de garantie de 5 % d'un montant de 2.804,26 €en raison de réserves renseignées
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c4
7 octobre 2010
7 octobre 2010
en 1998, s'agissant des demandes formées contre AAF.
Source officielle1ere Chambre
64534caf37f394d0f8f665cf
2 mai 2023
2 mai 2023
[V] en dommages-intérêts, déclaré recevables les demandes de Mme [M] à l'encontre de l'AAAI, débouté Mme [M] de ses demandes à l'encontre de l'AAAI, condamné Mme [M] à payer à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
615e0d8ec25a97f0381f4df0
25 février 2015
25 février 2015
PARIS, toque : A0007 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/020382 du 10/06/2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE (RG 13/03335 et 13/03493) SAS AAF
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
615e0d90c25a97f0381f4df8
25 février 2015
25 février 2015
toque : A0007 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2014/015725 du 07/05/2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉE (RG 13/03338 et RG 13/03492) SAS AAF
Source officielle4ème Chambre
635b7215b201587f74be03dd
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La SCI Majie et la société 1 Day Express ont interjeté appel de ce jugement par déclaration du 25 février 2021, intimant la SCI Casapat, la société AAC Rigolage et M. [Y].
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
615e0bb2c25a97f0381f4a4c
6 mai 2014
6 mai 2014
à l'encontre d'un dirigeant de droit ou de fait de AAC, fût-il actionnaire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a161
11 décembre 2007
11 décembre 2007
(assistante de production) a démissionné le 3 février 2005 (fin de préavis le 3 mars 2005) et a été embauchée par EDITEO IMMO le 7 mars 2005, - Sabine S...
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc00
14 mai 2008
14 mai 2008
Claudette, Marie, Lucie épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b378
14 mai 2008
14 mai 2008
Claudette, Marie, Lucie épouse X...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635b7213b201587f74be03d5
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[G] [Y] a été embauché le 1er mars 2012 par la société AAD PHÉNIX II dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de Directeur de Développement, statut cadre dirigeant.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0cf8c25a97f0381f4b4a
20 février 2015
20 février 2015
investissement (FPCI), régis par les dispositions des articles L. 214-159 du Code monétaire et financier, notamment les Fonds Abénex, AAC France 2005 A et AAC France 2005 B et est spécialisée dans les
Source officiellePage 2 sur 8