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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
680b1d962c124f4fd8d671ac
24 avril 2025
24 avril 2025
LES BATISSEURS CREPYNOIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Marc BACLET de la SCP MARC
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00585_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 mars et 28 août 2022, M.
Source officielle1ère Chambre civile
65a77ce18121050008662b7f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Madame [C] [S] née le 03 Décembre 1981 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] Représentée et plaidant par Me GARCIA substituant Me Marc
Source officielle1ère Chambre civile
6808778953f7b81e1a5eb0a3
22 avril 2025
22 avril 2025
Française [Adresse 3] [Adresse 3] Monsieur [G] [U] de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 7] Madame [K] [U] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Marc
Source officielle1ère Chambre civile
627ca6864781dc057dee7938
10 mai 2022
10 mai 2022
ASSURANCES MUTUELLES Société d'assurances mutuelles agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Marc
Source officielle1ère Chambre civile
67ef71558d5c08d4a262e522
3 avril 2025
3 avril 2025
MMA IARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentées par Me Marc BACLET de la SCP MARC BACLET AVOCATS,
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01555_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
A B et Mme C D épouse B, représentés par Me Marc Baclet, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les arrêtés du 16 novembre 2020 ; 3°) et de mettre à la charge de la commune
Source officielle1ère Chambre civile
63b7cc8f6b63637c907b78e2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
APPELANTS ET Madame [O] [V] agissant en sa qualité d'héritière de Monsieur [P] [U] née le 11 Septembre 1969 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marc
Source officielle1ère Chambre civile
63217138dbb9ccfcb0f379c0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Francois MUHMEL, avocat au barreau de COMPIEGNE APPELANTE ET Monsieur [V] [X] né le 05 Avril 1956 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Marc
Source officielle1ère Chambre
67ecc9c8dab039e415d932ee
1 avril 2025
1 avril 2025
[D] [V], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représenté par la SCP MARC BACLET AVOCATS, avocats plaidants au barreau de BEAUVAIS
Source officielle1ère Chambre
60364fad926bd0b0d0f983bf
13 novembre 2015
13 novembre 2015
APPELANTS : Monsieur [S] [U] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] de nationalité française [Adresse 4] [Adresse 2] Monsieur [L] [H] né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 2] (Maroc
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
678b43bcc6ad78dd9cf0d536
17 janvier 2025
17 janvier 2025
en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Marc
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9b8
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Par acte du 06 Août 2002, la SA BARLET a fait assigner la SARL SIVAS en paiement de la somme de 88 249, 69 € représentant le montant total du marché de travaux.
Source officielle4e chambre civile
6789f56cb7cff8efb735770f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
RG 22/04864 DEMANDEUR A LA REQUETE : Monsieur [K] [X] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 8] (ALGERIE) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Anne BALLET
Source officielleChambre 1-8
5fd9957b5f04ee87337b9d46
9 janvier 2020
9 janvier 2020
Le 18 mars 2014, le bailleur a fait délivrer un congé visant la clause résolutoire portant sur une somme de 5 790,55€.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87db7
23 février 2006
23 février 2006
La société Baillet Paire Résines a interjeté appel de cette décision le 7 janvier 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afb5
20 février 2008
20 février 2008
& BACLET- MELLON du barreau de BEAUVAIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e00e
1 juin 2011
1 juin 2011
M., BACLET-MELLON C.
Source officielle4e Chambre B
6162a31c36ab09eb9a2fd792
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Frères et son locataire, -débouté la SCI Bailet Frères de sa demande à hauteur de 100 000 euros à titre de dommages et intérêts, -condamné la SA SACIN à payer la somme de 4 000 euros à la SCI Bailet
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01040_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
, le déclin de la position du groupe Whirlpool sur le marché mondial du gros électroménager qui se traduit par le recul de ses parts de marché, la baisse des prix de vente et de la marge opérationnelle
Source officiellePage 2 sur 41
COM'NHOIR, BACLET, Marc-André
11/06/2023
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Marc BACLET Avocats
25/11/2021
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BACLET, Stéphane, Willy, Marc
12/08/2015
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BACLET, ESCACHE, Stéphane, Willy, Marc, Lysielle, POULET
14/11/2010
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