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411 résultats pour « Marchetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

660e43160740db0008fa94e5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Ayant pour avocat à l'audience Me Georges GAEDE, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [U] [T] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Benoit VARENNE de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60350a719a7ba9373cc04e88

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

son siège social [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Charles CASAL de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dfbd3db21cbdd867e4

Appel

6 février 2003

6 février 2003

Z... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT, avoués à la Cour Assistée de Me MARCHADIER (SCP LAFARGE & ASS), avocat au barreau de PARIS Monsieur Vincent Y...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_24PA01663_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

A B, représenté par la SELARL Cheysson Marchadier et Associés, agissant par Me Simonnet, a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montreuil de condamner l'établissement public territorial

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX02748_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

verser une provision de 1 000 euros, à valoir sur l'indemnisation définitive des préjudices qu'elle estime avoir subis en raison de la chute dont elle a été victime, le 17 août 2018, alors qu'elle marchait

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26TL00482_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

A..., représenté par Me Marchetti, avocat, demande à la cour : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler le jugement n° 2502534 du tribunal administratif

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a17d2f1cdc6046d47311c7c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

IMMOBILIERE 3F, RCS de Paris sous le n°552 141 533, représentée par Me Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0043 - N° du dossier E000CNSA

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6708bff7445a086e2bceda7d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/11728 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL4WT Ordonnance n° 2024/M212 Monsieur [O] [B] représenté par Me François CREPEAUX de l'ASSOCIATION MACHETTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c4c

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

représenté par Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat substituant Me Rodolphe MACHETTI de l'ASSOCIATION MACHETTI - CREPEAUX - VERGERIO

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdad3eec4ad8b6663b6d4ce

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

toque : E2020 AGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIO ACTIFS [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] N° SIRET : 390 199 669 Représentée et ayant pour avocat plaidant Me François MARCHADIER

Source officielle
CA

Chambre 2-4

65a8d11ae12c85000874ae03

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

GRASSE S.E.L.A.R.L. [12] agissant par Maître [X] [M] en qualité d'administrateur provisoire de l'indivision [H] / [S], demeurant [Adresse 2] représentée par Me François CREPEAUX de l'ASSOCIATION MACHETTI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

627ca8aa4781dc057dee7d2b

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Dans ses conclusions, Mme [W] soutient avoir heurté une coulure de béton sur le parking du magasin Bricô Dépôt, alors qu'elle marchait, ce qui aurait entraîné sa chute.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65ab769636bfc00008d68e47

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Elle précisait que : - l'enfant âgé de 18 mois, pesant 14 kg, ne marchait absolument pas et qu'elle devait le porter toute la journée, - elle portait les enfants pour les mettre en activité, pour les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aebd3db21cbdd89033

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

Françoise partir en boitant de son lieu de travail le garage Tourisport et marchait avec difficultés alors que le matin en arrivant vers 8 heures, elle marchait normalement » ; Attendu que la circonstance

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02488_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Elle soutient que : - le 17 avril 2021 vers 19h, alors qu'elle marchait sur le trottoir à Saint-Gilles-les Bains pour rejoindre son véhicule stationné avenue du Capricorne, elle a chuté dans un caniveau

Source officielle
CA

Avis

CADA:20225720

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Est‐ce qu’il y a certains secteurs qui marchent bien ou moins bien ?

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb9bd3db21cbdd94491

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

Représentée par la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocats postulants au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Elisabeth DOS SANTOS substituant Me Bernard CHEYSSON de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER

Source officielle
CA

Chambre 3-3

696a909bcdc6046d4791a330

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 25/12094 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPIB3 Ordonnance n° 2026/M4 Monsieur [H] [W] représenté par Me François CREPEAUX de l'ASSOCIATION MACHETTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f93

Appel

27 octobre 2003

27 octobre 2003

Antonio Marchori Y... C/ Jacqueline Suzanne Z... Emanuelle A... épouse B... RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A C... C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b572

Appel

28 février 2008

28 février 2008

BOCCIA SPA ayant son siège : Via Tiberio Claudio Felice 7 Frazione Fuorni zona industriale 84131 SALERNE ( ITALIE ) représentée par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour ayant pour avocat Maître MARCHETO

Source officielle

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