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C/ Marius Y...

Pôle 2 - Chambre 1 ARRET DU 30 JANVIER 2013 (no 36, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/05177 Décision déférée à la Cour : jugement du 15 novembre 2005 -Tribunal de Grande

MARTIN, avocat au barreau de PARIS SOCIETE BRITISH AND FOREIGN MARINE INSURANCE COMPAGNY LIMITED société de droit étranger New Hall Place Grande Bretagne à [Localité 13] prise en la personne de son

PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2017 (no, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 16/ 03996 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Décembre 2015- Tribunal de Grande

B, sous-officier de l'armée de terre, affecté au 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine à compter du 1er mai 1999, a été promu au grade d'adjudant le 1er janvier 2011. M.

D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 29 AVRIL 2014 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/03367 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Novembre 2013 Tribunal de Grande

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Marion CIVALE, Greffier.

Amelius D... a saisi le tribunal de grande instance de Cayenne aux fins de voir prononcer la nullité de la reconnaissance de paternité qu'il avait faite à l'égard de Mario X..., né le 28 septembre 1964

demande de copie de l'intégralité de son dossier personnel, notamment les appréciations relatives à ses affectations suivantes : 1) base aéronavale de Karouba (Tunisie) du 1er août 1946 au 1er août 1948, grade

Vu la déclaration d'appel de Jacques Mario X...déposée au greffe le 2 juin 2009.

contre la société SCUBA MARINE et a renvoyé les parties à mieux se pourvoir.

cession de parts sociales de la SARL Chez Mario, en date du 18 octobre 2006, numérotées de 336 à 375, - ordonner l'annulation de la cession de parts sociales de la SARL Chez Mario, en date du 21 juin

Un mémoire présenté pour la société Récup Pièces Automobile Mario, enregistré le 24 septembre 2024, n'a pas été communiqué.

avec M X..., que l'audition de Alexandre, le frère de Marion, n'a été recueillie qu'un an après celle de Marion et que son client a été constant dans ses dénégations.

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU MARDI 10 MAI 2022 Ch.secu-fiva-cdas Appel d'une décision (N° RG 16/00517) rendue par le tribunal de grande

116 00013- ARRET DU HUIT OCTOBRE 2008 DEUXIEME CHAMBRE CIVILE contradictoire Audience publique du 10 Septembre 2008 No de rôle : 08 / 00199 S / appel d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE

en date du 20 juillet 2010, au titre de la vente d'un voilier Océanis 473 et mentionnant que 'conformément aux accords passés entre le chantier Grand Soleil, le chantier Dufour Yachts et Brise Marine,