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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
63be63be13ef607c90ab662c
10 janvier 2023
Le certificat médical initial du 7 mars 2019 faisait état de « chute avec gonalgie gauche (douleur ménisque interne) ».
Hospitalisation D'office
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18 juillet 2022
suivant déclaration d'appel reçue le 08 Juillet 2022 ENTRE : APPELANT Monsieur [V] [K], actuellement hospitalisé au centre hospitalier Alpes-Isère à St-Egrève né le 21 Novembre 1976 à SAINT-MARTIN
65321adf9e4ea48318f5ad35
18 octobre 2023
Localité 3] Représenté par Mme [J] [K], régulièrement munie d'un pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BUCHSER-MARTIN
5e chambre Pole social
69736c01cdc6046d476a3e66
8 janvier 2026
main droite + traumatisme 4 ème doigt main droite + gonalgie G (entorse')' - du 23 février 2017 jusqu'au 9 mars 2017 pour ' chute arbre = traumatisme genou G plaie main droite et fissure 4 ème doigt
Cour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bca
30 novembre 2020
Représentée par Me Aline GONCALVES, (TOQUE 110) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉES : S.A.S. GENERALE DES EAUX GUADELOUPE [...] [...] S.A.S. SAUR [...] [...]
Chambre Sociale
67947fc78ab253a8400fb195
24 janvier 2025
D'EVREUX du 02 Mars 2023 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Esthel MARTIN
Ch.sociale-protec.sociale
69f97b81cdc6046d47a16c16
4 mai 2026
Le certificat médical initial mentionne : « Dérobement genou G avec chute sur les 2 genoux entraînant gonalgies bilatérales ».
662b43cefe2545000831495a
25 avril 2024
main droite + traumatisme 4ème doigt main droite + gonalgie G (entorse')' - du 23 février 2017 jusqu'au 9 mars 2017 pour ' chute arbre = traumatisme genou G plaie main droite et fissure 4ème doigt main
6253cdccbd3db21cbdd94811
25 novembre 2019
Représentés tous par Me Aline GONCALVES, (toque 110) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Madame C... F... Villa P... - A... [...]
1ère chambre civile
5fdcdc990d1305477813107f
16 avril 2018
grande instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 05 février 2015, enregistrée sous le n° 11/00428 APPELANT : Monsieur [H] [P] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Aline GONCALVES
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01011_20230530
30 mai 2023
droites, gonalgies gauches et séquelles de blessure du pied gauche) que le ministre de la défense a rejetée par décision du 24 avril 2015.
Pôle 2 - Chambre 2
61625c88d64a6b1f5148764c
17 janvier 2014
ORIENT - SOMERA RMC prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2]) représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de Paris, toque B0753 assistée de Me Isabelle GONCALVES
Pôle 1 - Chambre 2
6867654c9f40b42a26419dce
3 juillet 2025
La maitrise d''uvre de l'opération de construction a été confiée aux sociétés Bernardo, Atelier d'architecture Brenac Gonzales & associés, BITP et VS-A et la sous-maîtrise d''uvre à la société BITP.
6253cdcdbd3db21cbdd94866
13 janvier 2020
S... né le [...] à Gonave (Haïti) de nationalité haïtienne demeurant : Co Mme U... E... , [...] Vu la décision du préfet de la Guadeloupe datée du 8 janvier 2020 de placement de M. S...
6253cd99bd3db21cbdd93d20
25 septembre 2017
DEUX MILLE DIX SEPT AFFAIRE No : 15/01009 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE du 29 mai 2015-Section Commerce APPELANTE SARL DIRECT AUTO ASSURANCES SAINT MARTIN
DCA_22MA02800_20231219
19 décembre 2023
juin 2015 au titre de l'infirmité de séquelles de fracture de la cheville gauche ; 4°) de juger qu'il a droit à une pension militaire d'invalidité au taux de 10 %, à compter de la même date, pour gonalgies
2ème Chambre
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4 juillet 2022
Jukara Centre Commercial Destreland 97122 Baie-Mahault Représentée par Me Aline Goncalves, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy. INTIMEES : S.A.R.L.
6253cde7bd3db21cbdd94ea1
21 juin 2021
FONTENOY GROUPE IMMOBILIER SAINT MARTIN [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Aline GONCALVES (Toque 110), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : Madame [Q] [Q] épouse
6253cd91bd3db21cbdd93b28
3 avril 2017
Chez Mme Stéphanie Y... ... 67000 STRASBOURG Représenté par Maître Ioana ANDRE (Toque 57) substituée par Maître GONCALVES, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉS Maître Marie-Agnès
6253cdd3bd3db21cbdd94a05
6 janvier 2020
Représentés par Me Roland EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE, (TOQUE 96) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SA BNP PARISBAS ANTILLES GUYANE [...] [...]
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