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75 résultats pour « Martine GONCALVES Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63be13ef607c90ab662c

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le certificat médical initial du 7 mars 2019 faisait état de « chute avec gonalgie gauche (douleur ménisque interne) ».

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

62d64961aa6a2f06030d25d0

Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

suivant déclaration d'appel reçue le 08 Juillet 2022 ENTRE : APPELANT Monsieur [V] [K], actuellement hospitalisé au centre hospitalier Alpes-Isère à St-Egrève né le 21 Novembre 1976 à SAINT-MARTIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

65321adf9e4ea48318f5ad35

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Localité 3] Représenté par Mme [J] [K], régulièrement munie d'un pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BUCHSER-MARTIN

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69736c01cdc6046d476a3e66

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

main droite + traumatisme 4 ème doigt main droite + gonalgie G (entorse')' - du 23 février 2017 jusqu'au 9 mars 2017 pour ' chute arbre = traumatisme genou G plaie main droite et fissure 4 ème doigt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bca

Appel

30 novembre 2020

30 novembre 2020

Représentée par Me Aline GONCALVES, (TOQUE 110) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉES : S.A.S. GENERALE DES EAUX GUADELOUPE [...] [...] S.A.S. SAUR [...] [...]

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67947fc78ab253a8400fb195

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

D'EVREUX du 02 Mars 2023 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Esthel MARTIN

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97b81cdc6046d47a16c16

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Le certificat médical initial mentionne : « Dérobement genou G avec chute sur les 2 genoux entraînant gonalgies bilatérales ».

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

662b43cefe2545000831495a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

main droite + traumatisme 4ème doigt main droite + gonalgie G (entorse')' - du 23 février 2017 jusqu'au 9 mars 2017 pour ' chute arbre = traumatisme genou G plaie main droite et fissure 4ème doigt main

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd94811

Appel

25 novembre 2019

25 novembre 2019

Représentés tous par Me Aline GONCALVES, (toque 110) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Madame C... F... Villa P... - A... [...]

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdcdc990d1305477813107f

Appel

16 avril 2018

16 avril 2018

grande instance de BASSE-TERRE, décision attaquée en date du 05 février 2015, enregistrée sous le n° 11/00428 APPELANT : Monsieur [H] [P] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Aline GONCALVES

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01011_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

droites, gonalgies gauches et séquelles de blessure du pied gauche) que le ministre de la défense a rejetée par décision du 24 avril 2015.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61625c88d64a6b1f5148764c

Appel

17 janvier 2014

17 janvier 2014

ORIENT - SOMERA RMC prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2]) représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de Paris, toque B0753 assistée de Me Isabelle GONCALVES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6867654c9f40b42a26419dce

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La maitrise d''uvre de l'opération de construction a été confiée aux sociétés Bernardo, Atelier d'architecture Brenac Gonzales & associés, BITP et VS-A et la sous-maîtrise d''uvre à la société BITP.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd94866

Appel

13 janvier 2020

13 janvier 2020

S... né le [...] à Gonave (Haïti) de nationalité haïtienne demeurant : Co Mme U... E... , [...] Vu la décision du préfet de la Guadeloupe datée du 8 janvier 2020 de placement de M. S...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d20

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

DEUX MILLE DIX SEPT AFFAIRE No : 15/01009 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de BASSE-TERRE du 29 mai 2015-Section Commerce APPELANTE SARL DIRECT AUTO ASSURANCES SAINT MARTIN

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA02800_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

juin 2015 au titre de l'infirmité de séquelles de fracture de la cheville gauche ; 4°) de juger qu'il a droit à une pension militaire d'invalidité au taux de 10 %, à compter de la même date, pour gonalgies

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c3d45793e17a637920567e

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Jukara Centre Commercial Destreland 97122 Baie-Mahault Représentée par Me Aline Goncalves, avocat au barreau de Guadeloupe, Saint-Martin et Saint-Barthélémy. INTIMEES : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94ea1

Appel

21 juin 2021

21 juin 2021

FONTENOY GROUPE IMMOBILIER SAINT MARTIN [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Aline GONCALVES (Toque 110), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : Madame [Q] [Q] épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b28

Appel

3 avril 2017

3 avril 2017

Chez Mme Stéphanie Y... ... 67000 STRASBOURG Représenté par Maître Ioana ANDRE (Toque 57) substituée par Maître GONCALVES, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉS Maître Marie-Agnès

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd94a05

Appel

6 janvier 2020

6 janvier 2020

Représentés par Me Roland EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE, (TOQUE 96) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SA BNP PARISBAS ANTILLES GUYANE [...] [...]

Source officielle

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