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2 321 résultats pour « Masini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd91307d458d0ad7c74964d

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Au dernier état de la relation contractuelle, elle occupait les fonctions de préparatrice magasinière matière.

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20164825

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

La commission comprend que les documents demandés constituent tout ou partie du livret matricule de l'intéressé, document qui a été tenu à jour par la Marine tout au long de sa carrière d'officier marinier

Source officielle
CA

2e chambre civile

6708c02c445a086e2bceddc7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de la SELARL BCA - BERNIER D'ALIMONTE MARINI AVOCATS & ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS Madame [M] [N] épouse [S] née le 04 Juin 1950 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [

Source officielle
CA

11e chambre

5fd93f06fb08bf24eda342b3

Appel

26 mars 2020

26 mars 2020

[C] [M] était embauché par la société Coopérative Agricole de la Beauce et du Perche (CABP) en qualité de magasinier par contrat à durée indéterminée.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60363e1bd68edb9ffbdf8808

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

Elle condamnait la SCP De Cian, Lhermie Massin Thery Massin, notaire ayant reçu l'acte, à relever et garantir la SCI Sans soucis dans la limite de 135 793,38 €.

Source officielle
CA

3e chambre civile

68f1d5bc0b565ec7590f7c11

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[D] [T] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Christelle MARINI de la SELARL BCA - AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS Mme [G] [Z] épouse [T] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant

Source officielle
CA

Chambre commerciale

5fd96429a656ff4f639ca6ea

Appel

11 février 2020

11 février 2020

société Tradall sont expédiés en France (sur les sites de [Localité 6] et de [Localité 8]) dans le cadre d'un transfert de stock, assimilé à une exportation depuis la Suisse vers la société Bacardi Martini

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd9f9d5f81db23b3f95881a

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

[D] a été embauché par la société L'Elasto le 1er juin 1987 par contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de magasinier.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA06082_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

de France et amiraux de France. () II. - Dans la hiérarchie militaire générale : () 2° Les grades des sous-officiers et des officiers mariniers sont : a) Sergent ou second maître ; b) Sergent-chef ou

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155225

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 novembre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet de Maine-et-Loire à sa demande

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c8cfd3eead3966a704

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Le 22 août 2013, la SAS MA a proposé à Mme [E] un poste de reclassement de magasinière, situé à [Localité 6], en lui joignant à titre d'information la liste des postes disponibles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86ce9

Appel

3 décembre 2003

3 décembre 2003

IMMOBILIERE ARAMIS Mireille MASSIANI Mireille X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

63d379f8d1bc2605de4b48fb

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG 22/03891 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UOAW dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [C] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric MASSIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b71

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

BONNETERIE D'ARMOR maintient que la reproduction sur l'emballage litigieux contenant des marinières étiquetées MARINE BLEUE , de la dénomination "MARINE BLEUE PLUS QU'UNE MODE UN MODE DE VIE" constitue

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_22MA01616_20220826

Admin. Appel

26 août 2022

26 août 2022

B A a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Marseille de prescrire une expertise portant sur les travaux exécutés d'office par l'Etat, et confiés à la société Masoni TP, sur sa propriété

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912c8cfd3eead3966a6ff

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Le 22 août 2013, la SAS MA a proposé à Mme [C] un poste de reclassement de magasinière, situé à [Localité 7], en lui joignant à titre d'information la liste des postes disponibles en France.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd912cacfd3eead3966a710

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Le 26 août 2013, la SAS MA a proposé à Mme [B] un poste de reclassement de magasinière, situé à [Localité 5], en lui joignant à titre d'information la liste des postes disponibles en France.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

66ff85e5a4ff9ec259c09a4a

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La société Al Madina a cessé de régler le loyer à compter du mois de janvier 2023.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6305bf4036772dc563366396

Appel

23 août 2022

23 août 2022

MOKHTARI lors de la mise à disposition, greffiers avons entendu : [R] [S] représenté par Me Constance lucia MAINIER-SCHALL, avocat au barreau de TOULOUSE En l'absence du représentant du Ministère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92040

Appel

19 février 2015

19 février 2015

.-75020 PARIS Représenté par Me Paul-philippe MASSONI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0102 Représenté par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Madame ANNA Z...

Source officielle